Recherche de questions (17^e législature)

• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3247 de Mme Angélique Ranc

  Rubrique : déchets

  Titre : Dépôts sauvages

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3246 de Mme Julie Lechanteux

  Rubrique : déchets

  Titre : Cartouches de protoxyde d'azote et installations de traitement des déchets

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3245 de M. Paul Molac

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3244 de M. Christophe Naegelen

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3243 de M. Bertrand Sorre

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Contrôle technique des vélosolex

  Réponse publiée le 4 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3242 de Mme Christine Loir

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Contrôle technique des motos de collection

  Réponse publiée le 8 avril 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3241 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Avenir du plan vélo

  Réponse publiée le 4 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3240 de Mme Florence Joubert

  Rubrique : culture

  Titre : Situation financière de l'Institut du Monde Arabe

  Réponse publiée le 11 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3239 de Mme Anna Pic

  Rubrique : culture

  Titre : Encadrement juridique du podcast

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3238 de Mme Maud Petit

  Rubrique : culture

  Titre : Ajustements du dispositif « Pass Culture »

  Réponse publiée le 22 avril 2025