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Page n°805 : 10 résultats affichés sur un total de 8561
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
    Réponse publiée le 11 mars 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 509 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accès aux soins des personnes en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 508 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accès au RSA pour les personnes atteintes de maladies psychiques
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 507 de M. Xavier Breton
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Loi de programmation pour la loi grand âge
    Réponse publiée le 18 février 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 506 de Mme Sophie Pantel
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 505 de M. Bastien Marchive
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées
    Réponse publiée le 13 mai 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Accompagnement des personnes âgées
    Réponse publiée le 25 mars 2025
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 503 de M. Philippe Gosselin
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Neutralisation du revenu d'enfants dans le cadre de la perception du RSA
    Question sans réponse
  • 8 octobre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 502 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Fonds européens pour l'aide alimentaire
    Question sans réponse
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