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auxiliaires de vie
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. André GERIN et plusieurs de ses collègues relative au maintien a domicile des personnes handicapees et aux auxiliaires de vie, n° 3316, déposée le 23 janvier 1997 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . Cette proposition de loi a été redéposée sous la legislature suivante : voir le dossier © Assemblée nationale |