Accueil> Dossiers


accord sur la conservation des cétacés

( 8 avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Accès aux Travaux préparatoires sous la 11ème législature



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)


Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé Mme Maryse Bergé-Lavigne rapporteur le 21 novembre 2001
Rapport n° 118 déposé le 8 janvier 2003 par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditérranée et de la zone atlantique adjacente, adopté sans modification en 1ère lecture par le Sénat le 16 janvier 2003 , TA n° 52

Assemblée nationale - 1ère lecture

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditérranée et de la zone atlantique adjacente, n° 550, déposé le 16 janvier 2003
et renvoyé à la commission des affaires étrangères

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Guy Lengagne rapporteur le 5 février 2003
Rapport n° 1344 déposé le 14 janvier 2004 par M. Guy Lengagne

Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 29 janvier 2004 compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du jeudi 29 janvier 2004 compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du jeudi 29 janvier 2004 compte rendu analytique - compte rendu intégral

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditérranée et de la zone atlantique adjacente, adopté définitivement en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 29 janvier 2004 , TA n° 241


© Assemblée nationale