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Vélo en France

( 24 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Armand JUNG relative à l'usage du vélo en France, n° 278, déposée le 15 octobre 2002
et renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

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