Mercredi
29 septembre
2010 |
16h30 |
Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën |
Mercredi
29 septembre
2010 |
9h30 |
- Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises et de la sous-traitance
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur le statut et la réglementation des habitats de loisirs |
Mardi
28 septembre
2010 |
17h00 |
Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le bilan du statut d’auto-entrepreneur |
Mercredi
15 septembre
2010 |
16h00 |
Audition de M. François Roussely, président honoraire d’EDF, auteur du rapport présenté au Président de la République sur « l’Avenir de la filière française du nucléaire civil » |
Mardi
14 septembre
2010 |
16h15 |
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL |
Mercredi
8 septembre
2010 |
15h00 |
Audition de Mme Fadela Amara, secrétaire d’État chargée de la Politique de la ville |
Mercredi
7 juillet
2010 |
16h15 |
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance |
Mercredi
2 juin
2010 |
9h30 |
Auditions, ouvertes à la presse, des syndicats agricoles sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) |
Mercredi
19 mai
2010 |
17h30 |
Audition de M. Jacques Attali, Président de la Commission pour la libération de la croissance française, sur le bilan de l’application des propositions formulées dans le rapport de cette commission |
Jeudi
25 mars
2010 |
9h30 |
Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi) |
Mercredi
24 février
2010 |
16h15 |
Audition ouverte à la presse
M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance |
Mercredi
24 février
2010 |
9h30 |
Auditions ouvertes à la presse
- Audition de M. Gérard Rameix, médiateur du crédit, président du Comité exécutif de la médiation
- Audition de M. Olivier Appert, président-directeur général de l’Institut français du pétrole (IFP) |
Mercredi
17 février
2010 |
10h30 |
Rapport sur l’application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie |
Mardi
9 Février
2010 |
17h00 |
Audition ouverte à la presse
M. Yannick d’Escatha, personnalité pressentie par le Gouvernement pour prendre les fonctions de président du Centre national d’études spatiales (CNES) |
Mercredi
27 janvier
2010 |
9h30 |
Audition conjointe avec la Commission du développement durable - M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague
-
Présentation du rapport de l’OPECST sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs
|
Mardi
19 janvier
2010 |
17h00 |
Audition ouverte à la presse
Mme Anne-Marie Idrac,
secrétaire d’Etat
chargée du commerce extérieur, auprès de la ministre de
l’économie, de l’industrie et de l’emploi |
Mardi
17 novembre
2009 |
17h15 |
Auditions ouvertes à la presse
Mme Agnès Buzyn, présidente de l’IRSN (Institut de
radioprotection et de sûreté nucléaire), et M. Jacques
Repussard, directeur général de l’IRSN |
Mardi
22 octobre
2009 |
10h00 |
Auditions ouvertes à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Confédération paysanne et de la Confédération nationale des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF) |
|
Mercredi 21 octobre
2009 |
16h15 |
Audition ouverte à la presse
M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance |
Mardi
20 octobre
2009 |
16h45 |
Audition ouverte à la presse
M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation |
Mercredi
14 octobre
2009 |
16h15 |
Audition ouverte à la presse
M. Christian Estrosi , ministre de l’industrie et de l’emploi, chargé de l’industrie |
Mercredi
14 octobre
2009 |
9h30 |
Audition ouverte à la presse
M. Serge Letchimy, (Apparenté SRC, Martinique) sur le rapport demandé par le Gouvernement relatif à l’habitat insalubre et indigne dans les départements d’outre-mer |
Jeudi
8 octobre
2009 |
9h00 |
Auditions ouvertes à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), des jeunes agriculteurs (JA), de la coordination rurale, de la Confédération paysanne et de la Confédération des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF) |
Mercredi
7 octobre
2009 |
16h30 |
Auditions ouvertes à la presse
- Mme Christine Lagarde,
ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi, sur la réforme de la taxe professionnelle.
- M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la « taxe carbone » |
Mercredi
16 septembre
2009 |
16h00 |
Audition ouverte à la presse,
de M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation,
de l’agriculture et de la pêche |
Mercredi
16 septembre
2009 |
11h00 |
Audition ouverte à la presse, de
M. Pierre Gadonneix, président-directeur
général d’EDF |
Mardi
15 septembre
2009 |
17h00 |
Audition ouverte à la presse, de M. René Ricol, Médiateur du crédit, président
du comité exécutif de la médiation |
Mardi
21 juillet
2009 |
17h00 |
Audition ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi |
Jeudi
16 juillet
2009 |
10h00 |
Réunion conjointe avec la Commission du développement durable Examen du rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque |
Mercredi
15 juillet
2009 |
11h30 |
Examen du rapport d’information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest |
Mercredi
8 juillet
2009 |
10h00 |
Audition ouverte à la presse, de la Commission d’examen des pratiques commerciales sur l’application de la LME |
Mardi
30 juin
2009 |
17h30 |
Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur, sur le rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité |
Mercredi
17 juin
2009 |
9h30 |
Rapport du comité de suivi des questions ferroviaires relatif au
développement du fret ferroviaire |
Mercredi
10 juin
2009 |
11h00 |
Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président directeur général de Renault
|
Mercredi
11 février
2009 |
11h00 |
Réunion ouverte à la presse :
- Examen du rapport d’information de M. Olivier Carré sur l’accession sociale à la propriété dans le parc HLM
- Communication de M. Alain Gest sur les pesticides
|
Mercredi
4 février
2009 |
11h00 |
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mallet,
président de l’Autorité de régulation des communications
électroniques et des postes (ARCEP), sur la 4ème licence de téléphonie mobile
|
Mardi
3 février
2009 |
16h15 |
Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne
Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
|
Mercredi 21
janvier
2009 |
10h30 |
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur auprès de la
ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi
|
Mardi 6
janvier
2009 |
16h15 |
Audition, ouverte à la presse, de M. François Ailleret,
Président de la commission sur le développement de la poste |
Lundi 22 décembre
2008 |
14h30 |
Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian,
ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance,
sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de
construction et d'investissement publics et privés |
Mardi
9 décembre 2008 |
16h15 |
Communication ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Charié sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à
l’urbanisme commercial |
Mercredi 26
novembre
2008 |
16h15 |
Audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement et
de la ville, sur le projet de loi de mobilisation pour le
logement et la lutte contre l’exclusion |
Mercredi 19
novembre
2008 |
17h45 |
Audition de M. Jérôme Bédier, président de l'Union
d'économie sociale pour le logement (1% logement) (UESL) |
Mercredi 22
octobre
2008 |
11h00 |
Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la
commission de régulation de l’énergie |
Mercredi 22
octobre
2008 |
16h15 |
Audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l'industrie et de l’emploi, de M.
Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l’emploi,
de M. Luc Chatel , secrétaire d’État chargé de l'industrie
et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire
d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et
moyennes entreprises, du tourisme et des services, de
Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargée du commerce
extérieur |
Mardi 21
octobre
2008 |
17h00 |
Audition de M. Michel Barnier, ministre de l’agriculture
et de la pêche |
Mardi 6
mai
2008 |
16h15 |
Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde,
ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, de M.
Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la
consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État
chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes
entreprises, du tourisme et des services et de M. Éric Besson,
secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la
prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du
développement de l’économie numérique, sur le projet de loi de
modernisation de l’économie
[Compte
rendu] [Dossier] |
Mercredi 23
janvier
2008 |
16h45 |
Audition de M. Jacques Attali, président de la commission
pour la libération de la croissance française
[Compte
rendu]
[Télécharger le
rapport sur le site de la commission "Liberationdelacroissance.fr"] |
Mardi 15
janvier
2008 |
17h15 |
Rapport d’information sur le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
[Compte
rendu] [Dossier] |