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Les commissions

Commission des affaires économiques
depuis le 1er juillet 2009

Commission des affaires économiques
jusqu'au 30 juin 2009

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Commission des affaires économiques

Vidéo à la demande

Mercredi
29 septembre
2010
16h30

Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

Mercredi
29 septembre
2010
9h30

- Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises et de la sous-traitance
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur le statut et la réglementation des habitats de loisirs

Mardi
28 septembre
2010
17h00

Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le bilan du statut d’auto-entrepreneur

Mercredi
15 septembre
2010
16h00

Audition de M.  François Roussely, président honoraire d’EDF, auteur du rapport présenté au Président de la République sur « l’Avenir de la filière française du nucléaire civil »

Mardi
14 septembre
2010
16h15

Audition de M.  Alex Türk, président de la CNIL

Mercredi
8 septembre
2010
15h00

Audition de Mme Fadela Amara, secrétaire d’État chargée de la Politique de la ville

Mercredi
7 juillet
2010
16h15

Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance

Mercredi
2 juin
2010
9h30

Auditions, ouvertes à la presse, des syndicats agricoles sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Mercredi
19 mai
2010
17h30

Audition de M. Jacques Attali, Président de la Commission pour la libération de la croissance française, sur le bilan de l’application des propositions formulées dans le rapport de cette commission

Jeudi
25 mars
2010
9h30

Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi)

Mercredi
24 février
2010
16h15

Audition ouverte à la presse
M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Mercredi
24 février
2010
9h30

Auditions ouvertes à la presse
Audition de M. Gérard Rameix, médiateur du crédit, président du Comité exécutif de la médiation
- Audition de M. Olivier Appert, président-directeur général de l’Institut français du pétrole (IFP)

Mercredi
17 février
2010
10h30

Rapport sur l’application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie

Mardi
9 Février
2010
17h00

Audition ouverte à la presse
M. Yannick d’Escatha, personnalité pressentie par le Gouvernement pour prendre les fonctions de président du Centre national d’études spatiales (CNES)

Mercredi
27 janvier
2010
9h30

Audition conjointe avec la Commission du développement durable
- M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague
- Présentation du rapport de l’OPECST sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs

Mardi
19 janvier
2010
17h00

Audition ouverte à la presse
Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur, auprès de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Mardi
17 novembre
2009
17h15

Auditions ouvertes à la presse
Mme Agnès Buzyn, présidente de l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), et M. Jacques Repussard, directeur général de l’IRSN

Mardi
22 octobre
2009
10h00

Auditions ouvertes à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Confédération paysanne et de la Confédération nationale des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF)

Mercredi 21 octobre 2009 16h15

Audition ouverte à la presse
M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Mardi
20 octobre
2009
16h45

Audition ouverte à la presse
M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

Mercredi
14 octobre
2009
16h15

Audition ouverte à la presse
M. Christian Estrosi , ministre de l’industrie et de l’emploi, chargé de l’industrie

Mercredi
14 octobre
2009
9h30

Audition ouverte à la presse
M. Serge Letchimy, (Apparenté SRC, Martinique) sur le rapport demandé par le Gouvernement relatif à l’habitat insalubre et indigne dans les départements d’outre-mer

Jeudi
8 octobre
2009
9h00

Auditions ouvertes à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), des jeunes agriculteurs (JA), de la coordination rurale, de la Confédération paysanne et de la Confédération des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF)

Mercredi
7 octobre
2009
16h30

Auditions ouvertes à la presse
- Mme Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi, sur la réforme de la taxe professionnelle.
- M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la « taxe carbone »

Mercredi
16 septembre
2009
16h00

Audition ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche

Mercredi
16 septembre
2009
11h00

Audition ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, président-directeur général d’EDF

Mardi
15 septembre
2009
17h00

Audition ouverte à la presse, de M. René Ricol, Médiateur du crédit, président du comité exécutif de la médiation

Mardi
21 juillet
2009
17h00

Audition ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Jeudi
16 juillet
2009
10h00

Réunion conjointe avec la Commission du développement durable
Examen du rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque

Mercredi
15 juillet
2009
11h30

Examen du rapport d’information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest

Mercredi
8 juillet
2009
10h00

Audition ouverte à la presse, de la Commission d’examen des pratiques commerciales sur l’application de la LME

Mardi
30 juin
2009
17h30

Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur, sur le rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité

Mercredi
17 juin
2009
9h30

Rapport du comité de suivi des questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroviaire

Mercredi
10 juin
2009
11h00

Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président directeur général de Renault

Mercredi
11 février
2009
11h00

Réunion ouverte à la presse :
- Examen du rapport d’information de M. Olivier Carré sur l’accession sociale à la propriété dans le parc HLM
- Communication de M. Alain Gest sur les pesticides

Mercredi
4 février
2009
11h00

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mallet, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), sur la 4ème licence de téléphonie mobile

Mardi
3 février
2009
16h15

Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Mercredi 21
janvier
2009
10h30

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur auprès de la ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi

Mardi 6
janvier
2009
16h15

Audition, ouverte à la presse, de M. François Ailleret, Président de la commission sur le développement de la poste

Lundi 22 décembre
2008
14h30

Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Mardi 9 décembre
2008
16h15

Communication ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Charié sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à l’urbanisme commercial

Mercredi 26
novembre
2008
16h15

Audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

Mercredi 19
novembre
2008
17h45

Audition de M. Jérôme Bédier, président de l'Union d'économie sociale pour le logement (1% logement) (UESL)

Mercredi 22
octobre
2008
 
11h00

Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l’énergie

Mercredi 22
octobre
2008
16h15

Audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l'industrie et de l’emploi, de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l’emploi, de M. Luc Chatel , secrétaire d’État chargé de l'industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargée du commerce extérieur

Mardi 21
octobre
2008
17h00

Audition de M. Michel Barnier, ministre de l’agriculture et de la pêche

Mardi 6
mai
2008
16h15

Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Éric Besson, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l’économie
[Compte rendu] [Dossier]

Mercredi 23
janvier
2008
16h45

Audition de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
[Compte rendu]
[Télécharger le rapport sur le site de la commission "Liberationdelacroissance.fr"]

Mardi 15
janvier
2008
17h15

Rapport d’information sur le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
[Compte rendu] [Dossier]