Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Missions d'information, missions d'information et groupes de travail communs
TRAVAUX EN COURS
Missions d'information :
Missions d'information et groupes de travail communs avec d'autres commissions ou délégations :
TRAVAUX AYANT FAIT L’OBJET D’UN RAPPORT
Missions d'information :
Depuis le 1er juillet 2009, la commission des affaires culturelles et de l'éducation et celle des affaires sociales ont succédé à
la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : voir la liste des missions d'information
de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales (juin 2007 - juin 2009)
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