Accueil > Travaux en séance > Les comptes rendus > Les comptes rendus de la session > Compte rendu intégral |
M. le président . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à dix heures.)M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2009-2010.
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.
Nous allons d’abord procéder à la nomination des questeurs.
Pour les fonctions de questeur, j’ai reçu trois candidatures.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l’ordre de présentation établi:
Pour les fonctions de secrétaire, j’ai reçu douze candidatures.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame secrétaires de l’Assemblée nationale:
Concernant la nomination des vice-présidents, je suis saisi de sept candidatures.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre des sièges à pourvoir, il y a lieu à scrutin.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le scrutin serait reporté au mardi 6 octobre à neuf heures trente.
M. le président. En conséquence, prochaine séance, mardi 6 octobre à neuf heures trente:
Nomination par scrutin des six vice-présidents.
(La séance est levée à dix heures cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Claude Azéma