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Edition J.O. - débats de la séance
Articles, amendements, annexes

Assemblée nationale
XIIIe législature
Session ordinaire de 2009-2010

Compte rendu
intégral

Première séance du jeudi 1 octobre 2009

Première séance du jeudi 1 octobre 2009

Présidence de M. Bernard Accoyer

M. le président . La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à dix heures.)

Ouverture de la session ordinaire

M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2009-2010.

Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l'Assemblée

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.

Nous allons d’abord procéder à la nomination des questeurs.

Pour les fonctions de questeur, j’ai reçu trois candidatures.

Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l’ordre de présentation établi:

M. Richard Mallié;

M. Philippe Briand;

Mme Marilyse Lebranchu.

Pour les fonctions de secrétaire, j’ai reçu douze candidatures.

Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame secrétaires de l’Assemblée nationale:

M. Jacques Desallangre;

M. Alain Gest;

M. Paul Giacobbi;

Mme Claude Greff;

Mme Arlette Grosskost;

Mme Danièle Hoffman-Rispal;

M. Lionnel Luca;

M. Alain Néri;

M. Germinal Peiro;

M. Bernard Perrut;

M. René Rouquet;

M. François de Rugy.

Concernant la nomination des vice-présidents, je suis saisi de sept candidatures.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre des sièges à pourvoir, il y a lieu à scrutin.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le scrutin serait reporté au mardi 6 octobre à neuf heures trente.

Ordre du jour de la prochaine séance

M. le président. En conséquence, prochaine séance, mardi 6 octobre à neuf heures trente:

Nomination par scrutin des six vice-présidents.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix heures cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Claude Azéma