Accueil > Dossiers

Fonds souverains

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)


Travaux de la délégation


- Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains, révélateurs de nos propres faiblesses (E3328) n° 963 déposé le 17 juin 2008 par M. Daniel Garrigue


Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Daniel GARRIGUE sur l'Union européenne et les fonds souverains (E3328), n° 964, déposée le 17 juin 2008
et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Travaux des commissions

- commission des finances
La Commission saisie au fond a nommé M. Daniel Garrigue rapporteur le 2 juillet 2008
Examen du texte au cours de la réunion du 16 juillet 2008 à 9 heures
Rapport n° 1056 déposé le 16 juillet 2008 par M. Daniel Garrigue
Résolution sur l'Union européenne et les fonds souverains (E3328), considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 30 juillet 2008 , TA n° 185


© Assemblée nationale