Organisation commune de marché vitivinicole (OCMV)
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Thierry MARIANI sur l’Organisation commune de marché vitivinicole, n° 405, déposée le 13 novembre 2007 et renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Travaux des commissions - commission des affaires économiques La Commission saisie au fond a nommé M. Philippe Armand Martin rapporteur le 14 novembre 2007 Examen du texte au cours de la réunion du 28 novembre 2007 à 10 heures 30 Rapport n° 438 déposé le 28 novembre 2007 (mis en ligne le 7 janvier 2008 à 17 heures) par M. Philippe Armand Martin Résolution sur l’Organisation commune du marché vitivinicole, considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2008 , TA n° 85
| Travaux de la délégation - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l’Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587) n° 404 déposé le 13 novembre 2007 par M. Thierry Mariani En savoir plus Principales dispositions du texte
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