| ART. 53 | N°2346 |
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 septembre 2014
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2188)
Retiré
AMENDEMENT N°2346
présenté par
| M. Baupin, rapporteur |
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ARTICLE 53
Après le mot :
« carbone »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 3 :
« , de polluants atmosphériques et de bruit ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement a pour objet de préciser que dans le domaine aérien, les activités de recherche et d'innovation en matière d'énergie contribuent également à l'identification de solutions permettant de réduire le bruit émis.