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ART. PREMIER | N°881 |
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2611)
SOUS-AMENDEMENT N°881
présenté par
Mme Battistel, rapporteure |
à l'amendement n° 625 de M. Baupin
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ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« ensemble »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 4 :
« de leurs impacts sanitaires, sociaux et environnementaux ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Sous-amendement rédactionnel.
Dès lors que les impacts sanitaires, sociaux et environnementaux sont mentionnés, la mention à d'"autres pollutions".