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ART. PREMIERN°CD493

ASSEMBLÉE NATIONALE
25 février 2016

RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - (N° 3442)

Retiré

AMENDEMENT N°CD493

présenté par

Mme Abeille, M. François-Michel Lambert et M. Alauzet

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ARTICLE PREMIER

À l’alinéa 3, rétablir le 2° dans la rédaction suivante :

« 2° Les mots : « sites et paysages » sont remplacés par les mots : « sites, paysages diurnes et nocturnes ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

La vie s’est organisée sous l’influence de l’alternance du jour et de la nuit. Ce rythme naturel conditionne nombre de fonctions physiologiques. De plus, 28 % des vertébrés et 64 % des invertébrés sont en activité partiellement ou totalement la nuit. Or, cette alternance du jour et de la nuit est de plus en plus faiblement marquée à cause de la pollution lumineuse qui s’étend non seulement en milieu urbain, mais aussi en milieu rural. La multiplication des points lumineux (+ 89 % entre 1992 et 2012) et des durées d’éclairement (2 100 h en 1992 contre 3 300 h en 2012) a provoqué une augmentation de + 94 % de lumière artificielle émise la nuit pour le seul éclairage public.

Au-delà des particularités de la vie et des interactions entre espèces, les paysages diffèrent dans leur structure, leurs interactions et leur perception entre le jour et la nuit. Les paysages nocturnes sont spécifiques et représentent en tant que tel un patrimoine à préserver.

Aussi, afin de permettre d’engager une lutte active contre les pollutions lumineuses et de permettre une préservation de l’environnement nocturne, cet amendement précise que l’importance des paysages s’apprécie de jour comme de nuit, et non pas uniquement de manière spatiale.