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ART. 18N°CD779

ASSEMBLÉE NATIONALE
25 février 2016

RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - (N° 3442)

Retiré

AMENDEMENT N°CD779

présenté par

M. Chalus, M. Falorni et M. Krabal

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ARTICLE 18

À l’alinéa 23, substituer aux mots :

« ancienne et continue »,

le mot :

« traditionnelle ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Définir ces connaissances par le fait qu’elles soient détenues « de manière ancienne et continue » n’est pas satisfaisant car c’est moins le caractère ancien de ces connaissances que l’origine de leur émergence et leurs modes de transmission qui les définissent.

Le terme « traditionnel » permet de renvoyer aux modes de constitution (par l’accumulation dans le temps) et aux modes de transmission des savoirs (intergénérationnels).