La séance est ouverte à 17 h 30.
La commission d’enquête s’est réunie pour procéder à un échange de vues sur l’organisation de ses travaux.
Il résulte d’une large discussion, à laquelle ont participé Mme Pascale Boistard, rapporteure, M. Alain Gest, président, MM. Jean-Claude Buisine, Jean-Patrick Gille, Francis Hillmeyer, Jacques Krabal, Bernard Lesterlin, Philippe Noguès, Mme Barbara Pompili et M. Jean-Louis Bricout, les éléments suivants :
– les auditions de la commission d’enquête seront ouvertes à la presse (sauf exceptions à huis clos) ;
– la commission d’enquête se réunira en principe les mardis à 17 h 30, après les votes solennels, et éventuellement les mercredis à 16 h 30, après les questions au Gouvernement ;
– s’agissant du calendrier des travaux, en application du Règlement de l’Assemblée nationale, la commission d’enquête devra rendre son rapport au plus tard six mois après sa création (26 juin 2013) ; les auditions seront organisées chaque semaine à partir du mardi 3 septembre prochain ;
– chaque personne auditionnée le sera a priori de façon individuelle, avec l’assistance éventuelle de ses conseillers ou collaborateurs ; des auditions communes ou tables rondes pourraient également être organisées si tel ou tel sujet le justifie ;
– les auditions couvriront notamment la direction, les représentants des salariés et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de Goodyear, ainsi que le conseil de la direction et le conseil de la CGT ; les anciens médecins du travail du site Goodyear Amiens-Nord ; un représentant de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Picardie ; le cabinet Secafi ; un ou des juristes spécialistes en droit social ; un ou des économistes spécialistes de la filière caoutchouc – pneumatiques ; les représentants du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) ; les représentants du Syndicat des professionnels du pneu (SPP) ; les directions de Titan International, Michelin et Massey Fergusson ; des élus et anciens élus locaux ; la Délégation à la sécurité et à la circulation routières ; et les ministres et anciens ministres de l’industrie et du travail ;
– un déplacement sera organisé sur le site Amiens-Nord de Goodyear ; d’autres déplacements pourraient être envisagés, ainsi une unité de production similaire ou un site industriel récemment dépollué.
La première audition aura lieu le mardi 3 septembre 2013 à 15 heures.
La séance est levée à 18 h 30.
——fpfp——
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l’usine Goodyear d’Amiens-Nord et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu’on peut tirer de ce cas
Réunion du mercredi 9 juillet 2013 à 17 h 30
Présents. – Mme Pascale Boistard, MM. Alain Gest, Jean-Claude Buisine, Jean-Patrick Gille, Francis Hillmeyer, Jacques Krabal, Bernard Lesterlin, Philippe Noguès, Mme Barbara Pompili et M. Jean-Louis Bricout.
Excusés. – Mmes Catherine Coutelle, Fanélie Carrey-Conte, Clotilde Valter, Véronique Louwagie et Catherine Troallic.