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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2016-2017

Composition de l'office

Comptes rendus des sessions précédentes : 2015-2016 - 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mardi 28 mars 2017

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 89

Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »

Mardi 14 mars 2017

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 88

Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l’intelligence artificielle »

Mercredi 8 mars 2017

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 87

– Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L’évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) » 2

– Présentation des conclusions relatives à l’audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l’audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député 13

Jeudi 23 février 2017

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 86

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l’ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d’expertise collective de l’ANSES sur l’« Exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d’ENEDIS, du Centre de recherche et d’information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l’Académie des technologies

Mercredi 22 février 2017

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 85

– Approbation du compte rendu de l’audition publique sur « L’apport de l’innovation et de l’évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21 » 3

– Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L’évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 » 3

– Examen d’une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L’évaluation de la stratégie de recherche en énergie » 12

Mardi 13 décembre 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 84

Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

Jeudi 29 novembre 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 83

Présentation, par le Pr Pierre Corvol, de son rapport au Gouvernement sur « La mise en œuvre de la charte nationale d’intégrité scientifique » 2

Discussion à propos des études en cours 21

Mercredi 9 novembre 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 81

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine 2

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut 7

Mardi 25 octobre 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 80

Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l’audition publique organisée par l’OPECST le 25 juin 2015

Mardi 11 octobre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 79

– Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l’épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés