Mardi 21 janvier 2014

Séance de

Compte rendu n° 48

Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

Mardi 10 septembre 2013

Séance de 18h30

Compte rendu n° 39

Présentation du rapport sur « La transition énergétique à l’aune de l’innovation et de la décentralisation » - Synthèse des analyses des auditions et rapports de l’OPECST liés à la transition énergétique, par M. Bruno Sido, sénateur, président et M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président.

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 38

Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le risque numérique

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 37

Communication de MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte, députés, relative à l’audition publique sur les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque dans le cadre des greffes d’organe

Mardi 9 juillet 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 36

- Demande d’organisation d’une audition publique sur la procréation médicalement assistée (PMA)

- Présentation de l’étude de faisabilité de MM. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et Marcel Deneux, sénateur, vice-président, concernant les performances énergétiques dans le secteur de la construction, en vue d’établir des informations objectives sur les développements à attendre de la filière du bâtiment en matière d’économies d’énergie

- Audition du conseil scientifique

Mercredi 26 juin 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

Communication de MM. Bruno Sido, sénateur, et Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l’audition publique sur « le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? »

Nomination des membres du conseil scientifique

Mardi 18 juin 2013

Séance de 9h30

Compte rendu n° 34

Visite du Salon international de l’aéronautique et de l’espace

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 16 h 45

Compte rendu n° 33

Présentation du rapport sur les « perspectives d’évolution de l’aviation civile à l’horizon 2040 : préserver l’avance de la France et de l’Europe », par M. Roland Courteau, sénateur

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

Nomination de rapporteurs

Présentation du rapport d’étape sur les « technique alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste, par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 31

– Information sur la réunion de Bureau 2

– Avis sur l’organisation d’états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d’éthique 3

– Présentation du rapport sur « L’hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski 4

Mardi 21 mai 2013

Séance de 17h30

Compte rendu n° 30

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d’éthique, sur l’organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

Mardi 23 avril 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 29

Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de :

– M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l’Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS

– M. Daniel Averbuch, responsable de programme à l’IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

Jeudi 18 avril 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 28

Audition, ouverte à la presse, sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Mardi 16 avril

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 27

Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d’activité de l’autorité

Jeudi 4 avril 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 26

Audition publique, ouverte à la presse, sur « Économies d’énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? »

Jeudi 28 mars 2013

Séance de 14 h 15

Compte rendu n° 25

Audition publique sur les voies d’amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée

Jeudi 21 mars 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 24

L’évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets FAVL

L’évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets à faible activité et à vie longue (FAVL)

Jeudi 28 février 2013

Séance de 8 h 30

Compte rendu n° 23

Compte rendu de l’audition publique ouverte à la presse sur l’évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015

Mercredi 27 février 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l’Institut national d’environnement industriel et des risques (INERIS)

Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Jeudi 21 février 2013

Séance de 14 h 30

Compte rendu n° 21

Audition publique, ouverte à la presse, sur le risque numérique (deuxième partie)

Jeudi 21 février 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 20

Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur le risque numérique (première partie)

Mardi 19 février 2013

Séance de 11 h 45

Compte rendu n° 19

Audition de M. André Syrota, président directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Mercredi 13 février 2013

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 18

Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS, et des directeurs des Instituts du CNRS

Mercredi 13 février 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

Examen de l’étude de faisabilité présentée par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte sur « les enjeux scientifiques, technologies et éthiques de la médecine personnalisée »

Mercredi 13 février 2013

Séance de 12 h 45

Compte rendu n° 16

Audition de Mme Laurence Hézard, directeur général de GrDF, sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 »

Mardi 12 février 2013

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 15

Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013 2

Examen de l’étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique » 3

Mardi 5 février 2013

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 14

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l’Enseigne-ment supérieur et de la Recherche

Jeudi 31 janvier 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 013

Examen de l’étude de faisabilité par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste »

Mardi 18 décembre 2012

Séance de

Compte rendu n° 12

Examen de demandes d’auditions publiques sur :

- la pollution de la Méditerranée

- les greffes 2

Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l’audition publique sur les leçons à tirer de l’étude sur le maïs transgénique NK 603 3

Examen de l’étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique » 8

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 11

Audition de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat relative aux « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures de schiste » 2

Désignation de deux représentants au comité d’orientation des recherches de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 3

Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sur les critiques émises par l’Académie à l’encontre de l’Agence nationale d’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche 3

Audition de M. Didier Houssin, président de l’AERES 7

Mardi 20 novembre 2012

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 009

Audition de M. François Houllier, président de l’Institut national de recherche agronomique (INRA)

Mardi 13 novembre 2012

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 8

Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l’INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique), et de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l’innovation à l’INRIA

Mercredi 7 novembre 2012

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 7

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

Examen de l’étude de faisabilité par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène » 2

Audition de M. Bruno Revellin-Falcoz, président de l’Académie des technologies 8

Mardi 23 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

Nomination à des organismes extraparlementaires 2

Examen de demandes d’auditions publiques sur les Assises de la recherche et sur les organismes génétiquement modifiés 2

Audition de Mme Catherine Rivière, présidente-directrice générale du Grand équipement national de calcul intensif (GENCI) 3

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

Nominations de rapporteurs :

- sur la saisine de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale relative aux « enjeux scientifiques, technologique et éthiques de la médecine personnalisée » ;

- sur la saisine de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale relative aux « développements technologiques liés aux voitures écologiques » ;

- sur la saisine de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale relative à « la diffusion de la culture scientifique et technique » 2

Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l’Agence de biomédecine 2

16 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d’activité de l’autorité