Proposition de résolution européenne de Mme Sandrine DOUCET sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119, déposée le 6 juin 2013
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé Mme Sandrine Doucet rapporteure le 19 juin 2013
Examen du texte au cours de la réunion du 26 juin 2013 à 9 heures 30
Rapport n° 1206 déposé le 26 juin 2013 (mis en ligne le 17 juillet 2013 à 17 heures 40) :
Texte de la commission (mis en ligne le 1^er juillet 2013 à 17 heures 30)
Résolution sur la démocratisation du programme Erasmus, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 17 juillet 2013 , TA n° 188

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