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Education : adaptation du master au système LMD

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi de M. Jean-Léonce DUPONT et plusieurs de ses collègues portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 825, déposée le 9 septembre 2016
et renvoyée à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
.
Travaux des commissions

- commission de la culture, de l'éducation et de la communication
La Commission saisie au fond a nommé M. Jean-Léonce Dupont rapporteur le 21 septembre 2016
Rapport n° 29 déposé le 12 octobre 2016 :
Texte de la commission n° 30 (2016-2017) déposé le 12 octobre 2016

Discussion en séance publique au cours de la séance du mercredi 26 octobre 2016
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat, adoptée en 1ère lecture par le Sénat le 26 octobre 2016 , TA n° 8

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat, n° 4175, déposée le 27 octobre 2016 (mis en ligne le 3 novembre 2016 à 11 heures 10).
et renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 4276
- Recherche multicritère


Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé Mme Sandrine Doucet rapporteure le 22 novembre 2016

Amendements déposés en commission sur le texte n° 4175

Nomination rapporteur au cours de la réunion du 22 novembre 2016 à 16 heures 45
Examen du texte au cours de la réunion du 6 décembre 2016 à 16 heures 15
Examen des amendements (art. 88) au cours de la réunion du 19 décembre 2016 à 16 heures
Rapport n° 4276 déposé le 6 décembre 2016 (mis en ligne le 12 décembre 2016 à 16 heures 45) :
Annexe 0 - texte de la commission (mis en ligne le 7 décembre 2016 à 10 heures)

Discussion en séance publique
séance du lundi 19 décembre 2016

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat, adoptée sans modification en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2016 , TA n° 863


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