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Formation des élèves à la lutte contre le réchauffement climatique

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Noël CARPENTIER visant à former et informer les élèves et leurs familles à des gestes simples pour préserver la planète et lutter contre le réchauffement climatique, n° 3776, déposée le 24 mai 2016 (mis en ligne le 25 mai 2016 à 13 heures)
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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