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Lutte contre la prolifération des espèces végétales envahissantes

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Pierre DECOOL et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la prolifération des espèces végétales envahissantes, n° 1815, déposée le 25 février 2014 (mis en ligne le 26 février 2014 à 9 heures 45)
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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