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Renommer les ateliers et chantiers d'insertion

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Jacques CANDELIER et plusieurs de ses collègues visant à renommer les ateliers et chantiers d'insertion, n° 1485, déposée le 23 octobre 2013 (mis en ligne le 24 octobre 2013 à 16 heures)
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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