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ARCHIVES DE LA XIIIe LÉGISLATURE - (COMPOSITION À LA DATE DU 19/06/2012)
LISTE DES GROUPES D'ÉTUDES
- AAbstention et vote blanc
- AAction humanitaire d'urgence
- AAdoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
- AAlimentation et santé
- AAmiante
- AAppellations d'origine
- AArctique
- AArtisanat et métiers d'art
- AArts de la rue
- AAssurances
- AAttractivité et rayonnement de la France
- AAutisme
- AAutomobile
- BBiocarburants
- BBiomatériaux
- CCancer et causes sanitaires nationales
- CChasse et territoires
- CCheval
- CChâtaigneraie
- CCinéma et production audiovisuelle
- CCirque traditionnel et itinérant
- CClimatisme et thermalisme
- CConjoints survivants
- CConstruction et logement
- CCoutellerie et arts de la table
- CCroissance en Afrique
- DDeux-roues motorisés et non motorisés
- DDroits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
- DDépendance des personnes âgées, Alzheimer
- EEco-construction
- EEconomie sociale
- EElevage
- EEnergies
- EEnseignement privé sous contrat et hors contrat
- EEntrepreneuriat au féminin
- EEthique et dopage dans le sport
- FFamille et adoption
- FFilière des véhicules industriels
- FFilière du chocolat
- FFonction publique
- FFormation alternée en milieu rural
- FForêt, bois, meuble et ameublement
- FFrançais de l'étranger
- FFruits et légumes
- GGens du voyage
- IIles anglo-normandes
- IIles d'Amérique du Nord
- IIllettrisme
- IImprimerie et culture papier
- IIndustrie aéronautique
- IIndustrie chimique
- IIndustrie de défense
- IIndustries agro-alimentaires et filière agricole
- IIndustries mécaniques
- IInondations, risques naturels et calamités agricoles
- IInternet, audiovisuel et société de l'information
- IIntégration des personnes fragilisées et handicapées
- JJardins, paysages et horticulture
- LLangue des signes
- LLangues régionales
- LLaïcité
- LLittoral
- LLongévité
- LLutte contre la contrefaçon
- MMaladies orphelines
- MMarchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
- MMer, pêche et souveraineté maritime
- MMinéraux
- MMondialisation : régulations économiques et sociales
- MMontagne
- MMusique
- MMédicament et produits de santé
- MMétiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
- OOléiculture
- PPME
- PParcs nationaux et régionaux
- PPartenariats publics et privés
- PParticipation du public et gouvernance
- PPauvreté, précarité et sans-abri
- PPays émergents
- PPics pétroliers et gaziers
- PPlasturgie
- PPolitique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
- PPolitique portuaire
- PPolitiques publiques d'intelligence économique
- PPopulation et développement
- PPouvoirs publics et groupes d'intérêt
- PPresse
- PPrisons et conditions carcérales
- PProfessions de santé
- PProfessions libérales
- PProtection des animaux
- PPrévention et lutte contre la toxicomanie
- PPénibilité du travail et maladies professionnelles
- PPêche de loisir et protection du milieu aquatique
- QQuestion du Tibet
- RRapatriés
- RRessources minières
- RRoute et sécurité routière
- RRuralité
- RRéserve citoyenne
- SSanté environnementale
- SScoutisme
- SSectes
- SSida
- SSidérurgie et fonderie
- SSport et éducation sportive
- SSports mécaniques
- SSystèmes juridiques européens
- TTabac
- TTauromachie
- TTextile et industries de main-d'oeuvre
- TTourisme
- TTrufficulture
- TTélémédecine
- VVaccination
- VVie associative et bénévolat
- VVilles d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
- VVilles et banlieues
- VViticulture
- VVoies navigables et transports multimodaux
- VVol libre et aviation légère
- VVols de nuit et nuisances aéroportuaires
- ZZones et travailleurs frontaliers