Accueil > Archives de la XIIIe législature > Les députés > M. Henri Cuq

M. Henri Cuq

Mandat clos au cours de la XIIIe législature (2007-2012)

Biographie
  • Né le 12 mars 1942 à Toulouse (Haute-Garonne)
  • Ancien fonctionnaire du ministère de l'intérieur
Circonscription d'élection
  • Yvelines (9ème)
Date de fin de mandat
  • 11/06/2010 (Décès)

Henri Cuq

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • Élu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
        • Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
        • Réélu le 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
        • Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 30/04/2004 (Nomination comme membre du Gouvernement)
        • Réélu le 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 11/06/2010 (Décès)


    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 03/04/1994 au 23/06/1995 (Membre)
        • du 01/07/2009 au 11/06/2010 (Membre)
      • Commission des affaires étrangères
        • du 26/06/2002 au 30/04/2004 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 05/03/1994 au 02/04/1994 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
        • du 23/06/1988 au 13/12/1989 (Membre)
        • du 19/12/1989 au 01/04/1993 (Membre)
        • du 08/04/1993 au 04/03/1994 (Membre)
        • du 24/06/1995 au 21/04/1997 (Membre)
        • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)


    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)
        • du 14/01/1992 au 15/01/1992 (Membre)
      • Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
        • du 18/11/1992 au 01/04/1993 (Membre)


    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête relative aux avènements de novembre et décembre 1986
        • du 18/12/1986 au 16/06/1987 (Membre)
      • Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
        • du 05/03/1998 au 03/09/1998 (Membre)
        • du 06/03/1998 au 03/09/1998 (Vice-Président)
      • Commission d'enquête sur la situation de la SNCF
        • du 22/12/1993 au 11/01/1994 (Membre)
        • du 12/01/1994 au 21/04/1997 (Président)
        • du 12/01/1994 au 21/04/1997 (Membre)
      • Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
        • du 29/10/1992 au 03/11/1992 (Membre)
        • du 10/11/1992 au 01/04/1993 (Membre)
      • Commission enquête situation actuelle et perspectives industrie automobile française
        • du 18/12/1991 au 01/04/1993 (Membre)


    • Commission permanente non législative
      • Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
        • du 08/04/1993 au 04/04/1995 (Vice-Président)
        • du 08/04/1993 au 04/04/1995 (Membre)
        • du 05/04/1995 au 21/04/1997 (Membre)


Retour haut de pageImprimer