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Table nominative
des débats et des travaux parlementaires 
à l'Assemblée nationale
XIe législature ~
Session 2001-2002

Table des matières

Table nominative provisoire établie par le service des Archives (débats mis à jour au 5 décembre 2001).
 
(édition du 25 février 2002)

A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z

 


LETTRE
I

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Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : 

I

Jean-Louis IDIART

Haute-Garonne (8ème circonscription)

I

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2001 [J.O. du 19 décembre 2001] (p. 20167)

dépôt

Rapport déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) : annexe no 9 : Culture et communication (culture) (no 3320) [11 octobre 2001]

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier

Explications de vote et vote [23 octobre 2001] (p. 6427)

Ses explications de vote (p. 6431)

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Culture et communication

I - Culture

Examen du fascicule [19 novembre 2001] (p. 8075)

Son intervention (p. 8075)

Thèmes avant la procédure des questions :

Culture : crédits (p. 8075)

Patrimoine culturel : politique du patrimoine (p. 8075)

Annexes au compte rendu intégral [19 novembre 2001] (p. 8097) :

- Réunion de la commission des affaires culturelles du 13 novembre 2001

Son intervention (p. 8099)

Thèmes :

Audiovisuel et communication : cinéma (p. 8099)

Culture : crédits (p. 8099)

Patrimoine culturel : monuments historiques

Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001

Première lecture

Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981)

Après l'article 28

Son amendement no 110 (aménagement de l'entrée en vigueur du prix unique du livre dans les départements d'outre-mer) (p. 9022)

Anne-Marie IDRAC

Yvelines (3ème circonscription)

Idrac

 

S'inscrit au groupe de l'Union pour la Démocratie française-Alliance [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Commerce et artisanat. Exercice de la profession. Euro, mise en place, conséquences [7 novembre 2001] (p. 7274)

Débats

Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001

Première lecture

Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981)

Après l'article 31

Son amendement no 143 (possibilité de requalification en véhicules de société des véhicules de deux places et de moins de trois mètres émettant moins de 120 grammes de CO2 au kilomètre) (p. 9027)

Françoise IMBERT

Haute-Garonne (5ème circonscription)

Imbert

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Famille. Politique familiale. Congé de paternité, application [23 janvier 2002] (p. 782)

Questions orales sans débat

no 1598, posée le 17 décembre 2001. Enseignement : personnel. Inspecteurs de l'éducation nationale (J.O. Questions p. 7150). Appelée le 19 décembre 2001. Revendications (p. 9512)

Débats

Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Première lecture

Avant la discussion des articles [2 octobre 2001] (p. 5316, 5345) ; [3 octobre 2001] (p. 5404)

Son intervention (p. 5357)

Thèmes :

Professions de santé : exercice de la profession (p. 5357)

Professions de santé : infirmiers (p. 5357)

Santé : accès aux soins (p. 5357)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Emploi et solidarité

I - Emploi

Examen du fascicule [6 novembre 2001] (p. 7184)

Son intervention (p. 7221)

Thèmes avant la procédure des questions :

Emploi : politique de l'emploi (p. 7221)

Formation professionnelle : Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (p. 7221)

Formation professionnelle : promotion sociale (p. 7221)

Michel INCHAUSPÉ

Pyrénées-Atlantiques (4ème circonscription)

Inchauspé

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

Cesse d'appartenir à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan [J.O. du 10 janvier 2002]

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [J.O. du 10 janvier 2002]

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001

Première lecture

Avant la discussion des articles [4 décembre 2001] (p. 8898)

Ses explications de vote sur la question préalable opposée par M. Jean-François Mattei (p. 8915)

Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981)

Article 2 (aménagement du régime fiscal de la prestation compensatoire en cas de divorce)

Son amendement no 138 (déductibilité de la prestation compensatoire prenant la forme d'abandon de biens en nature) (p. 8950)

Son amendement no 30 (déductibilité de la rente lorsque la prestation compensatoire prend la forme de l'attribution d'un capital et du service d'une rente) (p. 8950)

Bernadette ISAAC-SIBILLE

Rhône (1ère circonscription)

Isaac-Sibille

 

S'inscrit au groupe de l'Union pour la Démocratie française-Alliance [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères

Rapporteur du projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (no 3329) [10 octobre 2001]

Rapporteur du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour relatif à la coopération de défense et au statut de leurs forces (no 3515) [16 janvier 2002]

dépôts

Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi,adopté par le Sénat (n° 3329), autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes [20 novembre 2001] (no 3393)

Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 3172), autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune du 19 juin 1980 [16 janvier 2002] (no 3536)

Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 3515), autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour relatif à la coopération de défense et au statut de leurs forces [30 janvier 2002] (no 3567)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Affaires étrangères et coopération

Examen du fascicule [9 novembre 2001] (p. 7443)

Suppléé par M. Pierre Lequiller

Annexes au compte rendu intégral [9 novembre 2001] (p. 7463) :

  • Réunion de la commission des affaires étrangères du 18 octobre 2001

Son intervention (p. 7477)

Questions écrites budgétaires [JO du 10 novembre 2001]

19 - Politique extérieure : aide au développement : politique culturelle (p. 7500)

Education nationale

I - Enseignement scolaire

Examen du fascicule [8 novembre 2001] (p. 7381)

Procédure des questions :

Enseignement : médecine scolaire et universitaire (p. 7403)

Enseignement privé : établissements sous contrat (p. 7403)

Projet de loi no 3329 autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

Rapporteur de la commission des affaires étrangères

Première lecture

Avant la discussion de l'article unique [20 novembre 2001] (p. 8326)

Son intervention (p. 8327)

Thèmes :

Pays étrangers : Confédération helvétique : droit du travail (p. 8329)

Pays étrangers : Confédération helvétique : Organisation des Nations unies (ONU) (p. 8328)

Politiques communautaires : libre circulation des personnes : Confédération helvétique (p. 8327)

Politiques communautaires : pays associés : Confédération helvétique (p. 8327)

Propriété : meubles et immeubles : prix (p. 8328)

Transports aériens (p. 8328)

Voirie : tunnels routiers : construction (p. 8328)

 

 

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