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Table nominative Table des matières
Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001).
LETTRE Recherche sur cette page : Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème
Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : Z Marie-Jo ZIMMERMANN Moselle (3ème circonscription) Zimmermann
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Membre suppléante de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rénovant l'action sociale et médico-sociale [J.O. du 4 décembre 2001] (p. 19329) Membre suppléante de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'établissements publics à caractère culturel [J.O. du 4 décembre 2001] (p. 19329) interventions en séance publique Questions au Gouvernement Justice. Fonctionnement. Décision de justice, magistrats, responsabilité, relaxation d'un récidiviste impliqué dans le meurtre de policiers [24 octobre 2001] (p. 6500) Débats Projet de loi no 3307 de financement de la sécurité sociale pour 2002 Nouvelle lecture Discussion des articles [22 novembre 2001] (p. 8445) Article 6 bis (augmentation des minima de perception sur les tabacs) Son amendement no 2 (limitation de la hausse du tabac) (p. 8459)
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