Accueil > Archives de la XIe législature > Table nominative des débats et des travaux parlementaires
 

Table nominative
des débats et des travaux parlementaires 
à l'Assemblée nationale
XIe législature ~
Session 2001-2002

Table des matières

Table nominative provisoire établie par le service des Archives (débats mis à jour au 5 décembre 2001).
 
(édition du 25 février 2002)

A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z

 


LETTRE K

Recherche sur cette page :


Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème

 

Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : 

K

Jean-Noël KERDRAON

Finistère (2ème circonscription)

Kerdraon

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées

dépôt

Rapport d'information déposé au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte [3 octobre 2001] (no 3302)

interventions en séance publique

Questions orales sans débat

no 1545, posée le 22 octobre 2001. Défense. Arsenaux (J.O. Questions p. 5979). Appelée le 23 octobre 2001. Direction des constructions navales (DCN), restructuration, plan d'accompagnement, Brest (p. 6400)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Défense

Examen du fascicule [15 novembre 2001] (p. 7881)

Procédure des questions :

Défense : direction des chantiers navals (p. 7927)

Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001

Première lecture

Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981)

Article 36 (transformation de la direction des constructions navales en entreprise nationale)

Son intervention (p. 8996)

Aimé KERGUERIS

Morbihan (2ème circonscription)

Kergueris

 

S'inscrit au groupe Démocratie libérale et indépendants [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346)

NOMINATION

Membre de la commission de la production et des échanges

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Agriculture et pêche, BAPSA

Examen du fascicule [5 novembre 2001] (p. 7076)

Son intervention (p. 7088)

Thèmes avant la procédure des questions :

Agriculture : crédits (p. 7088)

Agriculture : dotations aux jeunes agriculteurs (p. 7089)

Agriculture : pollution (p. 7089)

Agriculture : revenu agricole (p. 7089)

Aquaculture et pêche professionnelle (p. 7089)

Aquaculture et pêche professionnelle : Office interministériel des produits de la mer (p. 7089)

Politiques communautaires : politique agricole commune (p. 7089)

Politiques communautaires : politique d'orientation pour la pêche (p. 7089)

Retraites : régime agricole : montant des pensions (p. 7089)

Santé : sécurité sanitaire : maladie de la vache folle (p. 7088)

Bertrand KERN

Seine-Saint-Denis (6ème circonscription)

Kern

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Moyens de paiement. Euro. Mise en place, transports de fonds, sécurité [28 novembre 2001] (p. 8573)

Questions orales sans débat

no 1569, posée le 3 décembre 2001. Sports. Installations sportives (J.O. Questions p. 6833). Appelée le 4 décembre 2001. Vélodrome couvert, construction, perspectives (p. 8823)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier

Discussion des articles [17 octobre 2001] (p. 6106) ; [18 octobre 2001] (p. 6149, 6196) ; [19 octobre 2001] (p. 6234, 6276, 6322)

Article 11 (compensations allouées aux collectivités locales au titre des rôles supplémentaires de taxe professionnelle)

Son intervention (p. 6261)

Christian KERT

Bouches-du-Rhône (11ème circonscription)

Kert

 

S'inscrit au groupe de l'Union pour la Démocratie française-Alliance [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur [J.O. du 20 octobre 2001] (p. 16614)

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux musées de France [J.O. du 26 octobre 2001] (p. 16902)

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité des infrastructures de transport et aux enquêtes techniques après événements de mer, accident ou incident de transport terrestre [J.O. du 9 novembre 2001] (p. 17864)

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'établissements publics à caractère culturel [J.O. du 4 décembre 2001] (p. 19329)

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle [J.O. du 26 janvier 2002] (p. 1840)

dépôt

Rapport déposé au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension [19 décembre 2001] (no 3477)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 2940 relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes techniques après événement de mer, accident ou incident de transport terrestre

Première lecture

Avant la discussion des articles [10 octobre 2001] (p. 5754)

Son intervention (p. 5763)

Thèmes :

Collectivités territoriales (p. 5764)

Ordre public : terrorisme (p. 5764)

Transports : politique des transports : sécurité (p. 5763)

Transports : transport combiné (p. 5764)

Transports aériens : aéroports (p. 5764)

Transports routiers : transport de marchandises (p. 5764)

Voirie : tunnels routiers : sécurité (p. 5763)

Discussion des articles [10 octobre 2001] (p. 5780)

Article 2 (instauration d'une procédure de contrôle de la sécurité des ouvrages du réseau routier présentant des risques particuliers)

Son amendement no 23 rectifié (risques naturels ou technologiques) (p. 5780)

Article 3 (extension de la procédure de contrôle de la sécurité aux systèmes de transports publics guidés)

Son sous-amendement no 34 rectifié (risques naturels ou technologiques) à l'amendement no 16 du Gouvernement (fusion des articles 3 et 8) (p. 5788)

Article 5 (application aux remontées mécaniques de la procédure de contrôle de la sécurité)

Son amendement no 25 rectifié (risques naturels ou technologiques) (p. 5789)

Article 6 (contrôle de la sécurité sur les ouvrages maritimes portuaires présentant des risques particuliers)

Son amendement no 26 rectifié (risques naturels ou technologiques) (p. 5790)

Article 7 (application de la procédure de contrôle de la sécurité pour les travaux sur les ouvrages du domaine fluvial présentant des risques particuliers)

Son amendement no 27 rectifié (risques naturels ou technologiques) (p. 5791)

Après l'article 8

Son amendement no 29 rectifié (ouvrages aéroportuaires dont l'exploitation présente des risques particuliers) (p. 5791)

Examen du texte de la commission mixte paritaire

Avant la mise aux voix du texte de la commission mixte paritaire [29 novembre 2001] (p. 8780)

Son intervention (p. 8785)

Thèmes :

Transports : transport combiné (p. 8786)

Transports routiers : transport de matières dangereuses (p. 8786)

Union européenne : directives : risques technologiques (p. 8785)

Voirie : tunnels routiers : sécurité (p. 8785)

Proposition de loi no 3149 portant création d'établissements publics de coopération culturelle

Première lecture

Avant la discussion des articles [11 octobre 2001] (p. 5890)

Son intervention (p. 5898)

Thèmes :

Collectivités territoriales : décentralisation (p. 5898)

Culture : établissements d'animation culturelle (p. 5898)

Culture : politique culturelle (p. 5898)

Etat : décentralisation (p. 5898)

Fonctionnaires et agents publics : statuts particuliers (p. 5899)

Discussion des articles [11 octobre 2001] (p. 5899)

Article 1er (création et règles constitutives des établissements publics de coopération culturelle)

Intervient sur l'amendement no 16 de M. Henri Plagnol (rôle du directeur) (p. 5902)

Intervient sur le sous-amendement no 15 de M. Henri Plagnol (rôle et pouvoirs du conseil d'administration) à l'amendement no 8 corrigé de la commission (de coordination) (p. 5903)

Intervient sur l'amendement no 13 de M. Henri Plagnol (conditions de nomination du directeur) (p. 5904)

Après l'article 3

Intervient sur l'amendement no 14 de M. Henri Plagnol (statut fiscal) (p. 5907)

Ses explications de vote (p. 5899)

Deuxième lecture

Avant la discussion des articles [29 novembre 2001] (p. 8772)

Son intervention (p. 8774)

Thèmes :

Collectivités territoriales : décentralisation (p. 8775)

Culture : politique culturelle (p. 8775)

Discussion des articles [29 novembre 2001] (p. 8776)

Article 1er (création et règles constitutives des établissements publics de coopération culturelle)

Intervient sur l'amendement no 12 de M. Henri Plagnol (politique de l'établissement public) (p. 8778)

Intervient sur l'amendement no 6 de la commission (appel à candidatures) (p. 8778)

Intervient sur l'amendement no 13 de M. Henri Plagnol (conditions de retrait d'un partenaire) (p. 8779)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Aménagement du territoire et environnement

II - Environnement

Examen du fascicule [30 octobre 2001] (p. 6864)

Son intervention (p. 6886)

Thèmes avant la procédure des questions :

Cours d'eau, étangs et lacs : cours d'eau : inondations (p. 6887)

Déchets, pollutions et nuisances : bruit (p. 6887)

Déchets, pollutions et nuisances : installations classées : contrôle de sécurité (p. 6887)

Environnement : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (p. 6887)

Environnement : crédits (p. 6886)

Environnement : parcs naturels, nationaux, régionaux (p. 6887)

Impôts et taxes : taxe générale sur les activités polluantes (p. 6887)

Mer et littoral : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (p. 6887)

Politiques communautaires : directives : Natura 2000 (p. 6887)

Procédure des questions :

Energie et carburants : lignes à haute tension (p. 6895)

Culture et communication

I - Culture

Annexes au compte rendu intégral [19 novembre 2001] (p. 8097) :

- Réunion de la commission des affaires culturelles du 13 novembre 2001

Son intervention (p. 8105)

Thèmes :

Archives et bibliothèques : Bibliothèque nationale de France (p. 8105)

Arts et spectacles : spectacles (p. 8106)

Culture : crédits (p. 8105)

Patrimoine culturel : politique du patrimoine (p. 8106)

Questions écrites budgétaires [JO du 20 novembre 2001]

9 - Patrimoine culturel : musées (p. 8113)

10 - Patrimoine culturel : oeuvres d'art (p. 8114)

Projet de loi no 2939 relatif aux musées de France

Examen du texte de la commission mixte paritaire

Avant la mise aux voix du dernier texte voté par l'Assemblée nationale [29 novembre 2001] (p. 8756)

Son intervention (p. 8763)

Thèmes :

Collectivités territoriales : compétences (p. 8764)

Impôts et taxes : déductions (p. 8764)

Patrimoine culturel : musées (p. 8763)

Patrimoine culturel : politique du patrimoine (p. 8763)

Jacques KOSSOWSKI

Hauts-de-Seine (3ème circonscription)

Kossowski

 

S'apparente au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Transports urbains. Politique des transports urbains. Ile-de-France [16 octobre 2001] (p. 5964)

Questions orales sans débat

no 1510, posée le 1 er octobre 2001. Police. Police municipale (J.O. Questions p. 5484). Appelée le 2 octobre 2001. Personnel, recrutement, réglementation (p. 5299)

Débats

Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Première lecture

Discussion des articles [3 octobre 2001] (p. 5420) ; [4 octobre 2001] (p. 5459, 5506, 5577)

Article 49 (organisation des professions d'infirmier ou d'infirmière, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, orthophoniste et orthoptiste)

Son amendement no 333 (de suppression) (p. 5538)

Bernard KOUCHNER

Ministre délégué à la santé

Kouchner

 

interventions en séance publique

Réponses aux questions au gouvernement de

M. Philippe Nauche. Ordre public. Terrorisme. Attaques bactériologiques et chimiques, lutte et prévention [16 octobre 2001] (p. 5962)

M. Alain Calmat. Fonction publique hospitalière. Praticiens hospitaliers. Revendications [23 octobre 2001] (p. 6425)

M. Jean-Marie Le Guen. Bioéthique. Génétique. Patrimoine génétique, brevetabilité, perspectives [24 octobre 2001] (p. 6509)

M. Jean Pontier. Etablissements de santé. Infirmiers. Formation professionnelle, financement [13 novembre 2001] (p. 7689)

M. Bernard Accoyer. Drogue. Cannabis. Dépendance et information des jeunes [5 décembre 2001] (p. 8849)

M. Jean-Claude Lefort. Santé. Sida. Lutte et prévention [6 décembre 2001] (p. 8941)

Mme Catherine Génisson. Santé. Sida. Lutte et prévention [6 décembre 2001] (p. 8945)

M. André Aschieri. Télécommunications. Téléphone. Portables, antennes relais, installation, conséquences, santé [19 décembre 2001] (p. 9543)

M. Jean-Claude Lemoine. Enseignement supérieur. Professions de santé. Médecins, internes, statut [19 décembre 2001] (p. 9545)

M. Alain Calmat. Enseignement supérieur. Professions de santé. Médecins, internes, statut [20 décembre 2001] (p. 9664)

M. Alain Néri. Santé. Méningite. Vaccination, Puy-de-Dôme [16 janvier 2002] (p. 472)

Mme Sylvia Bassot. Professions de santé. Infirmiers libéraux. Revendications [24 janvier 2002] (p. 855)

Réponses aux questions orales sans débat de

M. Michel Vauzelle. Etrangers. Elèves. Intégration [16 octobre 2001] (p. 5924)

M. Francis Hammel. Etablissements de santé. Etablissements privés. Clinique Sainte-Isabelle, fonctionnement, Abbeville [16 octobre 2001] (p. 5921)

M. François Cuillandre. Etablissements de santé. Hôpitaux. Fonctionnement, financement, Brest [16 octobre 2001] (p. 5922)

M. Daniel Vachez. Déchets, pollutions et nuisances. Aérodromes. Bruits, lutte et prévention [16 octobre 2001] (p. 5918)

M. Claude Goasguen. Télécommunications. Téléphone. Portables, antennes relais, installation, conséquences [16 octobre 2001] (p. 5925)

M. Alain Bocquet. Tourisme et loisirs. Stations thermales. Développement, Saint-Amand-les-Eaux [16 octobre 2001] (p. 5919)

M. Alain Clary. Etablissements de santé. Hôpitaux. Effectifs de personnel, Nîmes [16 octobre 2001] (p. 5920)

M. Bernard Seux. Etablissements de santé. Equipements. Imagerie par résonance magnétique [19 décembre 2001] (p. 9524)

Mme Cécile Helle. Pharmacie et médicaments. Cholstat et Staltor. Retrait du marché, information des utilisateurs [19 décembre 2001] (p. 9521)

Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont. Professions sociales. Travailleurs sociaux. Stages, aides de l'Etat [19 décembre 2001] (p. 9529)

M. Guy Teissier. Fonction publique hospitalière. Assistance publique de Marseille. Durée du travail, réduction, application [19 décembre 2001] (p. 9522)

M. Jean-François Chossy. Handicapés. Ateliers protégés. Mises à disposition de personnel, réglementation [19 décembre 2001] (p. 9530)

Mme Nicole Catala. Etablissements de santé. Hôpitaux. Restructuration, perspectives, Saint-Vincent-de-Paul, Paris [19 décembre 2001] (p. 9527)

M. Jean-Claude Lemoine. Assurance maladie maternité : généralités. Conventions avec les praticiens. Masseurs-kinésithérapeutes, quotas d'actes [19 décembre 2001] (p. 9528)

M. Jean-Claude Mignon. Etablissements de santé. Hôpitaux. Fonctionnement, financement, centre hospitalier Marc-Jacquet, Melun [19 décembre 2001] (p. 9525)

Débats

Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Première lecture

Avant la discussion des articles [2 octobre 2001] (p. 5316, 5345) ; [3 octobre 2001] (p. 5404)

Son intervention (p. 5316)

Intervient sur la question préalable opposée par M. Jean-Louis Debré (p. 5337)

Son intervention (p. 5355)

Sa réponse (p. 5355, 5370)

Intervient sur la motion de renvoi en commission de M. Jean-François Mattei (p. 5412)

Thèmes :

Assurance maladie maternité : généralités : assurance personnelle (p. 5413)

Assurances : indemnisation (p. 5413)

Assurances : indemnisation : victimes (p. 5321)

Bioéthique : génétique (p. 5318)

Déchéances et incapacités : hospitalisation d'office (p. 5319)

Droits de l'homme et libertés publiques : défense (p. 5317, 5413)

Etablissements de santé : centres de santé (p. 5321, 5337, 5371)

Etablissements de santé : droits du malade (p. 5317, 5337, 5370)

Etablissements de santé : équipements (p. 5370)

Médecines parallèles : ostéopathes (p. 5337)

Professions de santé : chirurgiens (p. 5320)

Professions de santé : exercice de la profession (p. 5316, 5337, 5413)

Professions de santé : infirmiers (p. 5370)

Professions de santé : médecins (p. 5319)

Professions de santé : secret médical (p. 5319)

Santé : accès aux soins (p. 5317, 5337, 5371)

Santé : accidents thérapeutiques (p. 5317, 5370, 5413)

Santé : cancer (p. 5414)

Santé : épidémies (p. 5316)

Santé : hygiène alimentaire (p. 5316)

Santé : maladies (p. 5316, 5413)

Santé : maladies : associations (p. 5414)

Santé : politique de la santé (p. 5316, 5337, 5370, 5412)

Santé : règlements sanitaires (p. 5316)

Santé : santé publique : enfants (p. 5414)

Santé : sécurité sanitaire (p. 5371)

Santé : sida (p. 5316, 5414)

Santé : soins palliatifs (p. 5338)

Sécurité sociale : Caisse nationale d'assurance maladie (p. 5415)

Discussion des articles [3 octobre 2001] (p. 5420) ; [4 octobre 2001] (p. 5459, 5506, 5577)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 5421 à 5618)

Son intervention à l'issue du vote (p. 5617)

Projet de loi no 3307 de financement de la sécurité sociale pour 2002

Première lecture

Avant la discussion des articles [23 octobre 2001] (p. 6433, 6459) ; [24 octobre 2001] (p. 6510, 6537)

Son intervention (p. 6446)

Intervient sur la motion de renvoi en commission de M. Jean-François Mattei (p. 6565)

Thèmes :

Pharmacie et médicaments : médicaments (p. 6566)

Pharmacie et médicaments : médicaments génériques (p. 6566)

Professions de santé : exercice de la profession (p. 6567)

Santé : accès aux soins : nouvelles technologies (p. 6448)

Santé : alcoolisme (p. 6447)

Santé : douleur (p. 6448)

Santé : hépatite C (p. 6447)

Santé : maladies (p. 6446)

Santé : politique de la santé (p. 6446, 6565)

Santé : prévention (p. 6567)

Santé : sécurité sanitaire (p. 6449)

Santé : sida (p. 6447)

Sécurité sociale : action sanitaire et sociale : remboursement (p. 6449)

Sécurité sociale : cotisations (p. 6566)

Sécurité sociale : équilibre financier (p. 6566)

Discussion des articles [25 octobre 2001] (p. 6578, 6618, 6658) ; [26 octobre 2001] (p. 6709, 6744)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 6593 à 6597 ; 6621 à 6630)

Nouvelle lecture

Discussion des articles [22 novembre 2001] (p. 8445)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 8490 à 8533)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Emploi et solidarité

II - Solidarité, santé et économie solidaire

Examen du fascicule [12 novembre 2001] (p. 7626)

Sa réponse (p. 7658)

Thèmes avant la procédure des questions :

Professions de santé : infirmiers (p. 7660)

Professions de santé : médecins (p. 7660)

Santé : cancer (p. 7658)

Santé : maladies (p. 7658)

Santé : prévention (p. 7658)

Réponses aux questions :

Etablissements de santé : centres hospitaliers (p. 7672) (M. Maxime Gremetz) (p. 7672)

Etablissements de santé : équipements (p. 7670) (M. François Guillaume) (p. 7670)

Etablissements de santé : hôpitaux (p. 762) (M. Jean Dufour) (p. 7671)

Etablissements de santé : hôpitaux : Polynésie française (p. 7663) (M. Émile Vernaudon) (p. 7663)

Etablissements de santé : hôpitaux : Saint-Pierre-et-Miquelon (p. 7674) (M. Gérard Grignon) (p. 7674)

Famille : contraception (p. 7671) (Mme Muguette Jacquaint) (p. 7670)

Personnes âgées : soins et maintien à domicile : professions sociales (p. 7664) (M. Georges Colombier) (p. 7664)

Produits dangereux : amiante (p. 7665) (M. Franck Dhersin) (p. 7665)

Professions de santé : infirmiers (p. 7669) (M. Jean-Luc Warsmann) (p. 7669)

Professions de santé : infirmiers : frontaliers (p. 7679) (M. Claude Birraux) (p. 7678)

Professions de santé : médecins (p. 7669) (M. Jean-Luc Warsmann) (p. 7669)

Professions de santé : médecins : hôpitaux (p. 7668) (M. François Guillaume) (p. 7668)

Professions de santé : psychiatres : politique de la santé (p. 7677) (M. Jean Dufour) (p. 7677)

Retraites : généralités : minimum vieillesse : Saint-Pierre-et-Miquelon (p. 7674) (M. Gérard Grignon) (p. 7673)

Santé : maladie d'Alzheimer (p. 7666) (M. Philippe Nauche) (p. 7666)

Santé : maladies (p. 7677) (M. Gérard Bapt) (p. 7677)

Santé : politique de la santé : Polynésie française (p. 7663) (M. Émile Vernaudon) (p. 7663)

Santé : politique de la santé : zones rurales (p. 7674) (M. Jacques Le Nay) (p. 7674)

Santé : veille sanitaire (p. 7667) (M. Alain Calmat) (p. 7667)

Vote des crédits et articles rattachés [12 novembre 2001] (p. 7679)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 7680 à 7682)

Jean-Pierre KUCHEIDA

Pas-de-Calais (12ème circonscription)

Kucheida

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

dépôt

Rapport déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) : annexe no 8 : Anciens combattants (no 3320) [11 octobre 2001]

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Retraites : régimes autonomes et spéciaux. Travailleurs de la mine : montant des pensions. Perspectives [16 octobre 2001] (p. 5964)

Gens du voyage. Stationnement. Réglementation [17 janvier 2002] (p. 548)

Questions orales sans débat

no 1646, posée le 21 janvier 2002. Logement : aides et prêts. Accession à la propriété (J.O. Questions p. 208). Appelée le 23 janvier 2002. Personnes défavorisées (p. 750)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Anciens combattants

Examen du fascicule [7 novembre 2001] (p. 7304, 7349)

Son intervention (p. 7304)

Thèmes avant la procédure des questions :

Anciens combattants et victimes de guerre : crédits (p. 7305)

Anciens combattants et victimes de guerre : crédits (p. 7307)

Anciens combattants et victimes de guerre : déportés : enfants (p. 7307)

Anciens combattants et victimes de guerre : devoir de mémoire (p. 7304)

Anciens combattants et victimes de guerre : guerre d'Algérie (p. 7304)

Anciens combattants et victimes de guerre : retraite du combattant (p. 7305)

Anciens combattants et victimes de guerre : veuves (p. 7305)

Ministères et secrétariats d'Etat : ministère des anciens combattants (p. 7304)

Vote des crédits et articles rattachés [7 novembre 2001] (p. 7372)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 7374)

Equipement, transports et logement

II - Logement

Examen du fascicule [5 novembre 2001] (p. 7021)

Son intervention (p. 7024)

Thèmes avant la procédure des questions :

Gens du voyage : stationnement (p. 7025)

Logement : Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (p. 7025)

Logement : aides et prêts : primes à l'amélioration des logements à usage locatif et d'occupation sociale (PALULOS) (p. 7025)

Régions : Nord-Pas-de-Calais : réhabilitation des cités minières (p. 7025)

Urbanisme : rénovation urbaine (p. 7025)

Vote des crédits et articles rattachés [5 novembre 2001) (p. 7033)

Intervient sur l'amendement no 86 de M. Jean-Louis Dumont (réduction des crédits du Fonds de garantie de l'accession sociale) (p. 7035)

Industrie, poste et télécommunications

Vote des crédits et articles rattachés [16 novembre 2001] (p. 8068)

Etat B, titre IV

Son amendement no 150 (réduction des crédits alloués à Charbonnages de France) (p. 8068)

Après l'article 73

Son amendement no 54 (rapport au Parlement sur l'état du patrimoine immobilier minier) (p. 8069)

 

 

Retour en haut de la page