Mercredi 6 juillet 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Ribière, réalisateur du film « Steak (R)évolution » et fondateur de la société « Le bœuf éthique »..

Jeudi 30 juin 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 38

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats agricoles, avec la participation de Mme Christiane Lambert, première vice-présidente de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), de M. Bertrand Venteau, président de la Coordination rurale de la Haute-Vienne et membre de la section viande de la Coordination rurale (CRUN), de M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne et de M. Jacky Tixier, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) de la Creuse

Jeudi 30 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu’on abat, journal d’un enquêteur dans les abattoirs français ».

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Schaumasse, chef du Bureau central des cultes au ministère de l’Intérieur

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 35

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d’associations de protection animale, avec la participation de M. Alain Pittion, docteur vétérinaire, membre du conseil d’administration de la Confédération nationale des sociétés protectrices des animaux de France (CNSPA), de M. David Chauvet, juriste, membre fondateur de l'association « Droits des Animaux », de M. Arnauld Lhomme, responsable des enquêtes de la Fondation 30 millions d’amis, de Mme Anne-Claire Chauvancy, responsable protection animale de la Fondation assistance aux animaux (FAA), et de M. Jean-Claude Nouët, professeur et vice-président de la Fondation droit animal, éthique et sciences (LFDA).

Jeudi 23 juin 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Poulet, directeur du pôle animal de Coop de France, et de M. Philippe Dumas, président de Sicarev-Aveyron

Jeudi 23 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman (CFCM) et de M. Joël Mergui, président du Consistoire central israélite de France.

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 32

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la vidéo-surveillance, avec la participation de M. Grégoire Loiseau, professeur à l’Université Paris-1, de M. Frédéric Géa, professeur à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy-Université de Lorraine, et de M. Paul Hébert, directeur-adjoint, et Mme Wafae El Boujemaoui, chef du service des questions sociales et ressources humaines, à la Direction de la conformité de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Girardot, réalisateur du documentaire « Saigneurs », et de Mme Manuella Frésil, réalisatrice, et M. Philippe Hagué, chargé de la distribution, du documentaire « Entrée du personnel ».

Jeudi 16 juin 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dalil Boubakeur, recteur de la Grande mosquée de Paris, M. Kamel Kabtane, recteur de la Grande mosquée de Lyon, de M. Haïm Korsia, grand rabbin de France, et de M. Bruno Fiszon, grand rabbin de Metz et de la Moselle, conseiller de M. le grand rabbin de France et de M. le président du consistoire central, membre de l'académie vétérinaire de France

Jeudi 16 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Jocelyne Porcher, directrice de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), et M. Stéphane Dinard, agriculteur, représentants du Collectif « Quand l’abattoir vient à la ferme ».

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président du directoire du groupe Bigard

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière avicole, avec la participation de M. Paul Lopez, 1er vice-président, et Mme Julie Mayot, responsable technique et réglementaire, de la Fédération des industries avicoles (FIA), de M. Roland Tonarelli, représentant des interprofessions dinde, poulet et canard à rôtir, de M. Jean-Michel Schaeffer, président de l’Institut technique de l’aviculture (ITAVI) et de M. Dominique Ramon, administrateur du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV).

Jeudi 9 juin 2016

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Hochereau, sociologue à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) et M. Félix Jourdan, sociologue, auteurs du rapport « Abattage et bien-être animal ».

Jeudi 9 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Geffroy, auteur du livre « À l’abattoir ».

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Hinard, auteur du livre « Omerta sur la viande » et de Mme Anne de Loisy, auteure du livre « Bon appétit, quand l’industrie de la viande nous mène en barquette »...

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 23

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Florence Burgat, philosophe et directrice de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Jean-Pierre Marguénaud, professeur à l’Université de Limoges et Mme Catherine Rémy, chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)..

Jeudi 2 juin 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Baussier, président du Conseil national de l’ordre des vétérinaires de France (CNOV) et de M. Laurent Perrin, administrateur de la fédération des syndicats vétérinaires de France (FSVF) et secrétaire général du Syndicat National des Vétérinaires d’Exercice Libéral (SNVEL)..

Jeudi 2 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Maria Celia Potdevin, chargée de mission alimentation et agriculture de l’association de consommateurs Consommation logement et cadre de vie (CLCV)...

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires spécialistes de l’abattage rituel, avec la participation de M. Mohammed Hocine Benhkeira, directeur d’études à l’École pratique des hautes études, section des sciences religieuses, titulaire de la chaire d’histoire des sciences légales en islam, de Mme Anne-Marie Brisebarre, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre du Laboratoire d’anthropologie sociale du Collège de France, et de Mme Sophie Nizard, chercheuse en sociologie et en anthropologie du judaïsme, associée au CéSor (Centre d’Études en Sciences Sociales du Religieux-CNRS-EHESS)..

Jeudi 26 mai 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Guillaume, directrice, M. Jean-Blaise Davaine, directeur adjoint et Mme Marie-Claude Boucher, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, de la Brigade nationale d’enquête vétérinaire et phytosanitaire à la Direction générale de l’alimentation (DGAL).

Jeudi 26 mai 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 18

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats d’employés du secteur agro-alimentaire, avec la participation de M. Michel Kerling, secrétaire fédéral de la Fédération générale des travailleurs de l’agriculture, de l’alimentation, des tabacs et des services annexes Force ouvrière (FGTA-FO), M. Pascal Eve, conseiller fédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens Agriculture (CFTC-AGRI), M. Michel Le Goff, membre du comité exécutif fédéral de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière de la Confédération générale du travail (FNAF-CGT) et M. Alain Bariller, délégué syndical central du groupe Socopa de la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Delzescaux, directeur de l’interprofession nationale porcine (INAPORC).

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Van Goethem, directeur, et de M. Denis Simonin, administrateur en charge du bien-être animal à la direction-générale santé et sécurité alimentaire de la Commission européenne

Jeudi 19 mai 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gregory, directeur des affaires scientifiques et techniques de la Fédération française des charcutiers, traiteurs, transformateurs de viandes (FICT)

Jeudi 19 mai 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Le Lann, président de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs (CFBCT)

Jeudi 19 mai 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Lasne, président, et Mme Sylvie Pupulin, secrétaire générale du Syndicat national des inspecteurs en santé publique vétérinaire (SNISPV), de M. Stéphane Touzet, secrétaire général adjoint du Syndicat national des techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture (SNTMA-FO) et de Mme Alexandra Taillandier, secrétaire départementale SNTMA-FO du Tarn.

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Jeudi 12 mai 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 11

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant chercheurs et instituts techniques, avec la participation de Mme Claudia Terlouw, chercheuse à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur de l’INRA, M. Pierre Frotin, ingénieur développement coordination et promotion services et produits à l’Institut de la filière porcine (IFIP) et M. Luc Mirabito, chef de projet « bien-être animal » à l’Institut de l’élevage.. .

Jeudi 12 mai 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Langlois, président de l'association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV). .

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 16 heures30

Compte rendu n° 9

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d’associations de protection animale, avec la participation de M. Christophe Marie, directeur du pôle protection animale et porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot, M. Ghislain Zuccolo, directeur général de l’association Welfarm – Protection mondiale des animaux de ferme, Mme Agathe Gignoux, responsable affaires publiques de l’association Compassion in world farming (CIWF) France et Mme Caroline Brousseaud, cofondatrice et présidente de l’association en faveur de l’abattage des animaux dans la dignité (AFAAD).…

Mercredi 4 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 8

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des syndicats d’abattoirs, avec la participation de M. Éric Barnay, président, et de M. André Eloi, directeur de la Fédération nationale des exploitants d’abattoirs prestataires de services (FNEAP), de M. Mathieu Pecqueur, directeur général adjoint de Culture viande et de M. Henri Thébault, membre du conseil d’administration de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV)…

Mercredi 4 mai 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l’alimentation, de Mme Emmanuelle Soubeyran, cheffe du service de l’alimentation, de Mme Sylvie Vareille, adjointe de la sous-directrice de la sécurité sanitaire des aliments et de M. Jérôme Languille, chef du bureau de la protection animale à la Direction générale de l’alimentation (DGAL).

Jeudi 28 avril 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Clemente, directeur de l’abattoir du Pays de Soule et de M. Michel Etchebest, maire de Mauléon-Licharre.

Jeudi 28 avril 2016

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Kauffmann, directeur de l’abattoir du Vigan, et de M. Roland Canayer, président de la Communauté des communes du Pays Viganais

Jeudi 28 avril 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jack Pagès, directeur de l’abattoir d’Alès, et de M. Max Roustan, maire d’Alès

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Kiefer, président de l’association Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA) et de M. Frédéric Freund, directeur, en charge des missions de visites des abattoirs.

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Comiti, président de l’association L214 éthique et animaux, et de Mme Brigitte Gothière, porte-parole

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du bureau

– Désignation du rapporteur