Mercredi 4 mars 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 36

– Échange de vues et adoption du rapport

Mardi 3 mars 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Mercredi 18 février 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, directeur de participations Énergie et M. Thomas Gosset, directeur de participations adjoint Énergie de l’Agence des participations de l’État (APE)

Mercredi 18 février 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d’EDF

Mercredi 11 février 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Romieu, président, M. Alain Raoux, secrétaire général de l’Union professionnelle des industries privées du gaz (UPRIGAZ), et Maître Nicolas Autet, avocat, et de M. Francis Duseux, président, et Mme Isabelle Muller, déléguée générale de l’Union française des industries pétrolières (UFIP).

Mercredi 4 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 31

– Audition de M. Wolfram Vogel, directeur des affaires publiques et de la communication d’EPEX Spot, la bourse des marchés spot de l’électricité, et M. Philippe Vassilopoulos, économiste responsable du service études

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 30

– Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Vincent Maillard, directeur général énergie et règlementation de Budget Télécom et ancien responsable des tarifs d’EDF, M. Grégory Lamotte, fondateur et président de Comwatt, et M. Pierre Bivas, président du syndicat professionnel Cathode et fondateur de l’entreprise Voltalis..

Mercredi 15 janvier 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation des syndicats : Fédération nationale des Mines et de l’Energie CGT : Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable du pôle « Politique énergétique et industrielle », M. Bruno Bosquillon, Délégué syndical central d’ERDF, Mme Valérie Goncalves, responsable de la Commission « Droit à l’énergie-Précarité énergétique » et M. Serge Vidal, (Pôle « Politique énergétique et industrielle ») ; Fédération Chimie-Énergie de la CFDT : M. Dominique Bousquenaud, secrétaire général de la fédération FCE-CFDT, M. Vincent Rodet, délégué fédéral de la branche IEG, M. Philippe Lèbre, membre du bureau de la branche IEG, et M. Bernard Gérin, chargé de mission ; CFTC-CMTE (Chimie, mines, textiles, énergie) : M. Francis Orosco, président fédéral Chimie Mines Textile Énergie, M. Pierre Carrié, président secteur « Energie », Mme Isabelle Guglielmacci, représentante « EDF Commerce » et M. Pascal Prouff, animateur fédéral ; FO Énergie et Mines : M. Jacky Chorin, administrateur FO d’EDF, membre du CESE, M. Rémy Scoppa, délégué fédéral, membre du Conseil supérieur de l’Énergie et M. Yves Giquel, assistant confédéral ; CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secrétaire national confédéral, M. Dominique Labouré, secrétaire général adjoint de la CFE-CGC Énergies, Mme Catherine Halbwachs, déléguée fédérale de la CFE-CGC Énergies et M. Frédéric Letty, secrétaire national fédéral de la CFE-CGC Énergies.

Mercredi 14 janvier 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Bazot, président et M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission « Énergie » de l’UFC-Que Choisir

Mercredi 14 janvier 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Carlier, délégué général de l’association de consommateurs et d’usagers CLCV (Consommation, logement et cadre de vie)

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, de M. Jean-Luc Vialla, président de section, et de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Maestroni, présidente d'Économie d'Énergie SAS et de M. Hugues Sartre, secrétaire général du GPC2E.

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bucher, président de FerroPem, de M. Luc Baud, directeur de l’énergie de FerroPem, et de M. Jean-Paul Aghetti, directeur « Énergie » de Rio Tinto Alcan

Jeudi 4 décembre 2014

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Dreff, président du Syndicat français de l’industrie cimentière (SFIC) et président des Ciments Calcia, de M. Jean-Philippe Bénard, responsable « électricité » du groupe Lafarge, de M. Éric Bourdon, directeur France « Performances et investissements » du groupe Vicat et de Mme Anne Bernard-Gély, déléguée générale du SFIC...

Jeudi 4 décembre 2014

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez...

Mercredi 3 décembre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Boudier, président de l’Association française indépendante de l’électricité et du gaz (AFIEG)

Mercredi 3 décembre 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général à la Direction générale du climat et de l’énergie du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, ouverte à la presse, de M. Thierry Dahan, vice-président de l’Autorité de la concurrence, de M. Umberto Berkani, rapporteur général adjoint et de M. Édouard Leduc, rapporteur

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Gauer, directrice de la direction « Marchés et cas 1 : énergie et environnement » à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne

Jeudi 20 novembre 2014

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Kilbertus, administrateur de l’Association nationale régie services publics organismes constitués (ANROC), de M. Christophe Chauvet, administrateur de la Fédération des sociétés d’intérêt collectif agricole d’électricité (FNSICAE) et président de l’Association des distributeurs d’électricité de France (ADEEF), et de M. Gérard Lefranc, président de l’Union nationale des entreprises locales d’électricité et de gaz (UNELEG)

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l’énergie

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Houtman, conseillère principale auprès du directeur général en charge de l’énergie de la Commission européenne

Mercredi 12 novembre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Pintat, sénateur, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies (FNCCR), et de M. Pascal Sokoloff, directeur général

Mercredi 12 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris, ancien rapporteur d’une commission d’enquête sénatoriale sur le coût de l’électricité (juillet 2012)

Jeudi 6 novembre 2014

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition de M. François Roussely, président d’honneur d’EDF

Jeudi 6 novembre 2014

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas-Olivier Léautier, Professeur des universités (Université de Toulouse I Capitole), membre de l’École d’économie de Toulouse

Mercredi 5 novembre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marcel Boiteux, président d’honneur d’EDF et ancien président de l’Académie des sciences morales et politiques

Mercredi 5 novembre 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Dundilly, président de l’Union française de l’électricité (UFE), de M. Jean-Jacques Nieuviaert, conseiller économie et marché, de Mme Anne Chenu, directrice de la communication et des affaires européennes et de Mme Hélène Pierre, chargée de mission

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Monloubou, président d’ERDF, de M. Éric Peltier, chef de département à la direction des finances d’ERDF et de M. Pierre Guelman, directeur des affaires publiques.

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Choné, président de l’Association nationale des détaillants en énergie (ANODE) et directeur général de Direct Énergie 

Jeudi 23 octobre 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d’électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »

Jeudi 23 octobre 2014

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, et de M. Édouard Oberthur, responsable des opérations d’Exeltium

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d’EDF

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, président de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), M. José Caire, directeur « villes et territoires durables » et M. Damien Siess, directeur adjoint « productions et énergies durables »

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE)

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 1

– Nominationdu bureau

– Désignation du rapporteur