Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n°143), n° 995, déposé le mercredi 19 février 2025.

Plus d’informations
Accéder au dossier législatif
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Accéder à la page de la commission
Autres formats :
Version PDF
Version HTML
Notice XML
Notice JSON