Recherche de questions (10^e législature)

• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4445 de M. Schwartzenberg Roger-Gérard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Tchad

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4444 de M. Blum Roland

  Rubrique : Masseurs-kinesitherapeutes

  Titre : Statut

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4443 de M. Blum Roland

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4442 de M. Terrot Michel

  Rubrique : Television

  Titre : Redevance

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4441 de M. Miossec Charles

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Allocations

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4440 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4439 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4438 de M. Beaumont Jean-Louis

  Rubrique : Armee

  Titre : Hopital thermal d'Amelie-les-Bains

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4437 de M. Vasseur Philippe

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 26 juillet 1993

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  Question écrite n° 4436 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 22 novembre 1993