Recherche de questions (12^e législature)

• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10026 de M. Simon Renucci

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10025 de M. Christophe Masse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10024 de M. Damien Alary

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10023 de M. Simon Renucci

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : instituts de formation en soins infirmiers

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10022 de M. Simon Renucci

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10021 de M. Simon Renucci

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10020 de M. Simon Renucci

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10019 de M. Simon Renucci

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10018 de M. Simon Renucci

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Question sans réponse
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10017 de M. Simon Renucci

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 avril 2003