Recherche de questions (12^e législature)

• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9831 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9830 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : services

  Titre : nettoyage

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9829 de M. François Loncle

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9828 de M. François Loncle

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : monnaie électronique

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9827 de M. François Loncle

  Rubrique : logement

  Titre : OPAC et OPHLM

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9826 de M. Max Roustan

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9825 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9824 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Société nationale d'électricité et de thermique

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9823 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 30 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9822 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 26 octobre 2004