Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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11 novembre 2002

Question écrite n° 6184 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 16 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6183 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires et d'optique

Réponse publiée le 17 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6182 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6181 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Question sans réponse

11 novembre 2002

Question écrite n° 6180 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 9 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6179 de M. Louis Cosyns

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 20 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6178 de M. Dino Cinieri

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6177 de M. Bernard Brochand

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 28 avril 2003

11 novembre 2002

Question écrite n° 6176 de M. François Baroin

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 9 juin 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6175 de M. François Baroin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003

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