Bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants - Dossiers législatifs - 14e législature - Assemblée nationale

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Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale

Mercredi 9 avril 2014

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Mercredi 9 avril 2014
Texte adopté définitivement ✔️

Dépôt à l'Assemblée nationale

Mercredi 9 avril 2014 (14^e législature)

Proposition de résolution, sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants, n° 1868, déposée le mercredi 9 avril 2014.
Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Mercredi 9 avril 2014 (14^e législature)

Texte adopté définitivement ✔️

Proposition de résolution, sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants, n° 1868, déposée le mercredi 9 avril 2014.
Examen en commission
Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond

Commission saisie au fond le mercredi 9 avril 2014

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Discussion en séance publique

Mercredi 28 mai 2014
Texte adopté définitivement ✔️

Mercredi 28 mai 2014

Résolution sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants le 28 mai 2014, T.A. n° 344