Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 13/10/15 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'Aide au développement, n° 3123 , déposé(e) le mardi 13 octobre 2015 Mise en ligne : mardi 3 novembre 2015 à 11h40 L'auteur de la proposition M. Bertrand Pancher Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. Philippe Vigier, M. Thierry Benoit, M. Charles de Courson, M. Laurent Degallaix, M. Stéphane Demilly, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Philippe Folliot, M. Jean-Christophe Fromantin, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Francis Hillmeyer, M. Yves Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Sonia Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Hervé Morin, M. Michel Piron, M. Franck Reynier, M. Arnaud Richard, M. François Rochebloine, Mme Maina Sage, M. Rudy Salles, M. André Santini, M. François Sauvadet, M. Jonas Tahuaitu, M. Jean-Paul Tuaiva, M. Francis Vercamer, M. François-Xavier Villain, M. Michel Zumkeller, M. Élie Aboud, Mme Laurence Arribagé, M. Olivier Audibert Troin, M. Jean-Pierre Decool, M. Claude Goasguen, Mme Arlette Grosskost, M. Antoine Herth, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Jacques Kossowski, M. Yannick Moreau, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Bérengère Poletti, M. Axel Poniatowski, M. Jean-Luc Reitzer, M. Fernand Siré, M. Guy Teissier, M. François Vannson, M. Michel Voisin, Mme Marie-Jo Zimmermann, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Marie Tétart, M. Lionnel Luca. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'Aide au développement, n° 3123 , déposé(e) le mardi 13 octobre 2015 Mise en ligne : mardi 3 novembre 2015 à 11h40 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Afficher tous les sommaires disponibles Première séance publique du jeudi 26 novembre 2015 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Deuxième séance publique du jeudi 26 novembre 2015 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'aide au développement le 26 novembre 2015, T.A. n° 614 Mise en ligne : samedi 27 avril 2024 à 15h48 Dépôt
