Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2014
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2014
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2014
(14e législature)
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Proposition de résolution, visant à créer une commission d'enquête sur le potentiel du système d'apprentissage en France, à partir de la transposition des bonnes pratiques de l'organisation de l'apprentissage en Allemagne, n° 1758, déposée le lundi 3 février 2014.Mise en ligne : jeudi 6 février 2014 à 10h30
- Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2014
(14e législature)
-
Proposition de résolution, visant à créer une commission d'enquête sur le potentiel du système d'apprentissage en France, à partir de la transposition des bonnes pratiques de l'organisation de l'apprentissage en Allemagne, n° 1758, déposée le lundi 3 février 2014.Mise en ligne : jeudi 6 février 2014 à 10h30
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Examen en commission
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Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le lundi 3 février 2014
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