Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 10 avril 2015
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 10 avril 2015
Texte adopté ✅
Texte adopté ✅
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 10 avril 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, n° 2716, déposée le vendredi 10 avril 2015.Mise en ligne : mercredi 15 avril 2015 à 16h25
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 10 avril 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, n° 2716, déposée le vendredi 10 avril 2015.Mise en ligne : mercredi 15 avril 2015 à 16h25
-
Examen en commission
-
Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le vendredi 10 avril 2015
-
Amendements déposés sur le texte n° 2805(Texte de la commission saisie au préalable)
-
-
-
-
Rapport de la commissionMardi 26 mai 2015Texte de la commission, n° 2805-A0, déposé le mardi 26 mai 2015.
-
-
-
-
Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 26 mai 2015
-
Amendements déposés sur le texte n° 2805(Texte de la commission saisie au préalable)
-
Agenda et comptes rendus des discussions en commission
-
-
-
-
Texte de la commissionMercredi 3 juin 2015Texte de la commission, n° 2838-A0, déposé le mercredi 3 juin 2015.Mise en ligne : mercredi 3 juin 2015 à 17h00
-
-
-
-
-
Discussion en séance publiqueLundi 8 juin 2015
-
Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Mise en ligne : mercredi 3 juin 2015 à 17h00
-
Amendements déposés sur le texte n° 2838(Texte de la commission saisie au fond)
-
Agenda et comptes rendus des débats
-
-