Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2674 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 10 décembre 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2673 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 5 novembre 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2672 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2671 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2670 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 28 octobre 2014
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2669 de Mme Audrey Linkenheld

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2668 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 4 mars 2014
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2667 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2666 de M. Serge Letchimy

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel médico-chirurgical

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2665 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les conventions d'assurance

  Réponse publiée le 11 décembre 2012