Fabrication de la liasse
- Texte visé : Texte de la commission sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033)., n° 1234-A0 rectifié
- Stade de lecture : 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- Examiné par : Assemblée nationale (séance publique)
- Amendement parent : Amendement n°1443
(mardi 30 mai 2023)
Substituer au mot :
« engagé »
le mot :
« poursuivi ».
Exposé sommaire
Le ministère des Armées a déjà entrepris depuis plusieurs années un effort de réduction de sa dépendance aux énergies fossiles.