Fabrication de la liasse
- Texte visé : Texte n°1290, adopté par la commission, sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues relative aux services express régionaux métropolitains (1166)
- Stade de lecture : 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- Examiné par : Assemblée nationale (séance publique)
(vendredi 16 juin 2023)
Au début de la deuxième phrase, substituer aux mots :
« Ce scénario dresse l’étude d’impact comparative de ces lignes avec les »
les mots :
« Les conséquences de ce scénario sont comparées avec celles des »
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.