Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

• Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 921, déposée le mardi 7 mars 2023.

  Mise en ligne : mercredi 8 mars 2023 à 10h50
• Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.

• Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 921, déposée le mardi 7 mars 2023.

  Mise en ligne : mercredi 8 mars 2023 à 10h50
• Examen en commission

  • Commission des affaires sociales
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 7 mars 2023

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 921

      Voir les 17 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 5 juin 2024

          Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (921), n° 2735, déposé le mercredi 5 juin 2024.

          Mise en ligne : lundi 10 juin 2024 à 16h10
        • Texte de la commission

          Mercredi 5 juin 2024

          Texte de la commission, n° 2735-A0, déposé le mercredi 5 juin 2024.

          Mise en ligne : jeudi 6 juin 2024 à 15h50