Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité

• Proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité, n° 329, déposée le mardi 11 octobre 2022.

  Mise en ligne : mardi 11 octobre 2022 à 18h42
• Renvoyé(e) à la commission des lois.

• Proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité, n° 329, déposée le mardi 11 octobre 2022.

  Mise en ligne : mardi 11 octobre 2022 à 18h42
• Examen en commission

  • Commission des lois
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 11 octobre 2022

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    • Amendements déposés sur le texte n° 329

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport sur la proposition de loi de M. Aymeric Caron et plusieurs de ses collègues visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité (329), n° 492

          Rapport sur la proposition de loi de M. Aymeric Caron et plusieurs de ses collègues visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité (329), n° 492, déposé le mercredi 16 novembre 2022.

          Mise en ligne : mardi 22 novembre 2022 à 17h40
• Discussion en séance publique

  Jeudi 24 novembre 2022

  • Texte examiné

    (Texte de la proposition de loi, rejeté par la commission saisie au fond)

    Proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité, n° 329, déposée le mardi 11 octobre 2022.

    Mise en ligne : mardi 11 octobre 2022 à 18h42
  • Amendements déposés sur le texte n° 329

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  • Agenda et comptes rendus des débats