Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 17/05/24 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie, n° 2632 , déposé(e) le vendredi 17 mai 2024 Mise en ligne : vendredi 17 mai 2024 à 15h15 L'auteur de la proposition M. Benjamin Haddad Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. Pierre-Henri Dumont, M. Michel Herbillon, Mme Constance Le Grip, Mme Liliana Tanguy, M. Frédéric Petit, M. Christophe Plassard, Mme Maud Gatel, Mme Lysiane Métayer, M. Denis Masséglia, M. David Amiel, Mme Brigitte Klinkert, M. Benjamin Lucas-Lundy. Lecture unique à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de résolution visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie, n° 2632 , déposé(e) le vendredi 17 mai 2024 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères Mise en ligne : vendredi 17 mai 2024 à 15h15 Le rapporteur M. Benjamin Haddad Com. Affaires européennes Rapporteur Examen en commission Examen en commission Affaires européennes AU PRÉALABLE Affaires étrangères FOND Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie (n°2632), n° 2646 Mise en ligne : lundi 3 juin 2024 à 10h15 Texte de la commission Texte de la commission, n° 2646-A0 Mise en ligne : mercredi 22 mai 2024 à 19h50 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 15h00 VI CR - Nomination d'un rapporteur Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission Dépôt
