Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 17 mai 2024
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 17 mai 2024
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 17 mai 2024
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie, n° 2632, déposée le vendredi 17 mai 2024.Mise en ligne : vendredi 17 mai 2024 à 15h15
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 17 mai 2024
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie, n° 2632, déposée le vendredi 17 mai 2024.Mise en ligne : vendredi 17 mai 2024 à 15h15
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le vendredi 17 mai 2024
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Rapport de la commissionMercredi 22 mai 2024Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie (n°2632), n° 2646, déposé le mercredi 22 mai 2024.Mise en ligne : lundi 3 juin 2024 à 10h15
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Rapport de la commissionMercredi 22 mai 2024Texte de la commission, n° 2646-A0, déposé le mercredi 22 mai 2024.Mise en ligne : mercredi 22 mai 2024 à 19h50
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Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 22 mai 2024
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