Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 24 octobre 2023

Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 24 octobre 2023

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 24 octobre 2023
(16e législature)
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Proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré, n° 1799, déposée le mardi 24 octobre 2023.Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h37
- Renvoyé(e) à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 24 octobre 2023
(16e législature)
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Proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré, n° 1799, déposée le mardi 24 octobre 2023.Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h37
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Examen en commission
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 24 octobre 2023
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Rapport de la commissionMercredi 29 novembre 2023Rapport sur la proposition de loi de M. Alexandre Portier portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (1799), n° 1933, déposé le mercredi 29 novembre 2023.Mise en ligne : lundi 4 décembre 2023 à 18h20
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