Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré, n° 1799 , déposé(e) le mardi 24 octobre 2023

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  • Mise en ligne : mardi 24 octobre 2023 à 19h37

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Alexandre Portier , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de loi de M. Alexandre Portier portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (1799), n° 1933 :
Amendements déposés sur le texte n° 1799
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 14h50 VI CR

    - Nomination rapporteur
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 9h30 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 15h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 17h55 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte
  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023 à 8h45

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Discussion de la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré
  • Deuxième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré
  • Troisième séance publique du jeudi 7 décembre 2023
    - Suite de la discussion de la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré