Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

• Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié, déposée le mercredi 10 mai 2023.

  Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 17h11
• Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.

• Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié, déposée le mercredi 10 mai 2023.

  Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 17h11
• Examen en commission

  • Commission des affaires sociales
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 10 mai 2023

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    • Amendements déposés sur le texte n° 1221

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié), n° 1696

          Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié), n° 1696, déposé le mercredi 4 octobre 2023.

          Mise en ligne : mardi 10 octobre 2023 à 15h35
• Discussion en séance publique

  Jeudi 12 octobre 2023

  • Texte examiné

    (Texte de la proposition de loi, rejeté par la commission saisie au fond)

    Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié, déposée le mercredi 10 mai 2023.

    Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 17h11
  • Amendements déposés sur le texte n° 1221

    Voir les 33 amendements
  • Agenda et comptes rendus des débats