Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

Proposition de loi

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Retrait

Ce texte a été retiré par son auteur le jeudi 12 octobre 2023

Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose, n° 1221 rectifié , déposé(e) le mercredi 10 mai 2023

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

  • Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 17h11

L'auteur de la proposition

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Emmanuel Taché de la Pagerie , rapporteur.

Amendements déposés sur le texte n° 1221
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mardi 19 septembre 2023 à 21h30 VI CR

    - Nomination du rapporteur
  • Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9h30 VI CR

    - Examen du texte
  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023 à 9h30 VI CR

    - Examen des amendements (art. 88)

Discussion en séance publique

Amendements déposés sur le texte n° 1221
Agenda et comptes-rendus des débats