Agenda

- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743)
- Communication sur les travaux du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (MM. Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, co-présidents)

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur)

- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)

Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche
- Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)

- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l’audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis)

- Création d’une mission d’information de vingt membres sur le recrutement et la formation des enseignants des collèges et lycées publics : état des lieux et perspectives ; désignation des membres, du président et du rapporteur
- Désignation du rapporteur de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743)
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture
- Examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l’audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis)

- Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis) (n° 1680)

Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des Armées et du ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis)

- Éventuellement, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)

– Table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du centre ReSIS, Mme Marie-Charlotte Clerf, formatrice pour le centre ReSIS et thérapeute spécialisée dans l’accompagnement des familles de victimes, et M. Serge Tisseron, président de l’association « Développer l’empathie par le Jeu des trois figures »