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Mercredi 18 octobre 2023
Avances à l'audiovisuel public
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Mercredi 18 octobre 2023
Culture
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Mercredi 18 octobre 2023
Enseignement scolaire
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Mercredi 18 octobre 2023
Médias, livre et industries culturelles
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Mercredi 18 octobre 2023
Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
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Mercredi 18 octobre 2023
Recherche et enseignement supérieur : Recherche
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Mercredi 18 octobre 2023
Sport, jeunesse et vie associative
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Mardi 4 avril 2023
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. (M. Guillaume Vuilletet)
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Jeudi 30 mars 2023
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier. (Mme Marta de Cidrac et M. Denis Masséglia)
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Jeudi 9 mars 2023
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809). (M. Guillaume Vuilletet)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle