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Métiers de la cohésion sociale : audition du CESEMercredi 17 janvier, à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Evanne Jeanne-Rose, rapporteur de l’avis du Conseil économique social et environnemental sur les métiers de la cohésion sociale, et Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi.partager -
Généralisation du CDI à des fins d’employabilité : examen de la proposition de loiMercredi 20 décembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité (n° 1972).
Rapporteur : Nicolas Turquoispartager -
Nomination à la direction générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : audition Christelle Ratignier-CarbonneilMercredi 13 décembre, à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Christelle Ratignier-Carbonneil, dont le renouvellement aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagé, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement.
Rapporteur : Jérôme Guedjpartager -
Nomination à la direction générale de Pôle emploi : audition de Thibaut GuilluyMercredi 6 décembre, à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Thibaut Guilluy, dont la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29 1 du Règlement.
Rapporteur : Hadrien Clouetpartager -
Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation : examen de la proposition de loiMercredi 29 novembre, à 10h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768).
Rapporteur : Yannick Neuderpartager -
Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : examen de la proposition de loiMardi 28 novembre, à 18h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464).
Rapporteurs : Michel Lauzzana et Francesca Pasquinipartager -
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : examen en nouvelle lectureÀ partir du mercredi 22 novembre, à 17h00, la commission des affaires sociales examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
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Commission des affaires sociales
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord
