Actualités

Mercredi 31 mai, à 15h, la commission des affaires sociales examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (n° 1268).

Rapporteure générale : Stéphanie Rist

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 31 mai, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite (n° 1164).

Rapporteur : Charles de Courson

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mardi 30 mai, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne Gabriel Attal, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (n° 1268).

Rapporteure générale : Stéphanie Rist
Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 24 mai, à 16h, la commission des affaires sociales auditionne Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur les rapports sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants pour l’exercice 2022 et sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 24 mai, à 9h, la commission des affaires sociales auditionne, conjointement avec la commission des finances, Philippe Martin, que la présidente de l’Assemblée nationale envisage de nommer pour siéger au Haut Conseil des finances publiques, en application de l’article 1er de la loi n° 2021 1577 du 6 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Lancé en 2019, le Printemps social de l’évaluation vise à renforcer et approfondir les activités de contrôle et d’évaluation exercées par la commission des affaires sociales et sa mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss).

Plus d’informations

Suivre les réunions sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mardi 16 mai  à 17h15 :

- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale réunissant Morgan Delaye, adjoint au directeur de la sécurité sociale, Mélanie Joder, directrice du budget, et Marie Chanchole, sous directrice, et Yann-Gaël Amghar, directeur général de l’Urssaf Caisse nationale.

- Évaluation « Les mesures récentes relatives à la "fiscalité comportementale" »

Rapporteurs : Cyrille Isaac-Sibille et Thierry Frappé

Mardi 16 mai à 21h :

-Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à la branche autonomie ainsi qu’à la branche accidents du travail et maladies professionnelles réunissant Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Magali Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole ; Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale ; Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie.

- Évaluation « Les nouveaux rôles de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et la réalité de sa transformation en branche de la sécurité sociale, au service des personnes âgées »

Rapporteurs : Monique Iborra, Farida Amrani et Paul Christophe

- Évaluation « Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides »

Rapporteur : Paul Christophe

Mercredi 17 mai à 9h30 :

- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l’assurance maladie réunissant Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Marie Daudé, directrice générale de l’offre de soins ; Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, et Véronika Levendof, directrice adjointe

- Évaluation « La mise en place du dispositif "MonParcoursPsy" »

Rapporteurs : Sébastien Peytavie, Éric Alauzet et Pierre Dharréville

- Évaluation « Les entretiens postnataux »

Rapporteur : Hadrien Clouet

- Évaluation « Les innovations récentes dans le financement des établissements de santé »

Rapporteure générale : Stéphanie Rist

Mercredi 10 mai, à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et la santé est envisagé par le président de la République (Christophe Bentz, rapporteur), puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29 1 du Règlement.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mardi 9 mai, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée.
Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 3 mai 2023, à 17h30, la commission des affaires sociales auditionne Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l’autisme et aux troubles du neuro développement, sur la prise en charge de l’autisme.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 3 mai 2023, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne le Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé, sur la prise en charge de l’autisme.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 3 mai 2023, à 15h, la commission des affaires sociales organise une table ronde des associations sur la prise en charge de l’autisme.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 3 mai 2023, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » (n° 576). Rapporteur : Sylvain Maillard

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.